Livre:Lois des Francs contenant la Loi salique et la Loi ripuaire.djvu

Lois des Francs contenant la Loi salique et la Loi ripuaire.djvu
TitreLois des Francs Voir l'entité sur Wikidata
Sous-titrecontenant la loi salique et la loi ripuaire
TraducteurJean-François Aymé Peyré
ÉditeurDutillet ; François-André Isambert Voir l'entité sur Wikidata (préface)
Maison d’éditionFirmin Didot
Lieu d’éditionParis
Année d’édition1828
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TABLE DES TITRES.




LOI SALIQUE.




TITRE Ier.
TITRE II.
TITRE III.
TITRE IV.
TITRE V.
TITRE VI.
TITRE VII.
TITRE VIII.
TITRE IX.
TITRE X.
TITRE XI.
TITRE XII.
TITRE XIII.
TITRE XIV.
TITRE XV.
TITRE XVI.
TITRE XVII.
TITRE XVIII.
TITRE XIX.
TITRE XX.
TITRE XXI.
TITRE XXII.
TITRE XXIII.
TITRE XXIV.
TITRE XXV.
TITRE XXVI.
TITRE XXVII.
TITRE XXVIII.
TITRE XXIX.
TITRE XXX.
TITRE XXXI.
TITRE XXXII.
TITRE XXXIII.
TITRE XXXIV.
TITRE XXXV.
TITRE XXXVI.
TITRE XXXVII.
TITRE XXXVIII.
TITRE XXXIX.
TITRE XL.
TITRE XLI.
TlTRE XLII.
TITRE XLIII.
TITRE XLIV.
TITRE XLV.
TITRE XLVI.
TITRE XLVII.
TITRE XLVIII.
TITRE XLIX.
TITRE L.
TITRE LI.
TITRE LII.
TITRE LIII.
TITRE LIV.
TITRE LV.
TITRE LVI.
TITRE LVII.
TITRE LVIII.
TITRE LIX.
TITRE LX.
TITRE LXI.
TITRE LXII.
TITRE LXIII.
TITRE LXIV.
TITRE LXV.
TITRE LXVI.
TITRE LXVII.
TITRE LXVIII.
TITRE LXIX.
TITRE LXX.
TITRE LXXI.


LOI RIPUAIRE.




TITRE Ier.
Des coups portés à un ingénu 
TITRE II.
De l’effusion du sang 
TITRE III.
De la fracture d’un os 
TITRE IV.
Des blessures internes 
TITRE V.
Des mutilations 
TITRE VI.
De la castration 
TITRE VII.
Du meurtre 
 243
TITRE VIII.
Du meurtre des esclaves 
 243
TITRE IX.
Du meurtre des hommes du roi 
 245
TITRE X.
Du meurtre des hommes attachés aux églises 
 245
TITRE XI.
Du meurtre des antrustions 
 247
TITRE XII.
Du meurtre des femmes 
 249
TITRE XIII.
Du meurtre des jeunes filles 
 249
TITRE XIV.
Du meurtre d’une femme attachée au service d’une église 
 251
TITRE XV.
Du meurtre qu’on a voulu celer 
 251
TITRE XVI.
Des atteintes à la liberté d’un homme ou d’une femme, de condition libre 
 253
TITRE XVII.
Des incendies 
 253
TITRE XVIII.
Du crime appelé sonesti 
 255
TITRE XIX.
Des coups portés à un esclave 
 259
TITRE XX.
De l’effusion du sang 
 261
TITRE XXI.
De la fracture d’un os, faite à un esclave 
 261
TITRE XXII.
De la fracture d’un os, faite à un ingénu par un esclave 
 263
TITRE XXIII.
Des coups portés par un esclave à un autre esclave 
 263
TITRE XXIV.
De l’effusion de sang, entre esclaves 
 265
TITRE XXV.
De la fracture d’un os, entre esclaves 
 265
TITRE XXVI.
Des mutilations commises par un esclave sur la personne d’un esclave 
 265
TITRE XXVII.
De la castration d’un esclave, par un autre esclave 
 267
TITRE XXVIII.
Du meurtre d’un esclave, commis par un autre esclave 
 267
TITRE XXIX.
Du vol commis par des esclaves 
 267
TITRE XXX.
De l’épreuve du feu, pour les esclaves 
 269
TITRE XXXI.
De l’obligation pour un maître de représenter son esclave en justice 
 269
TITRE XXXII.
Du cas où l’esclave s’est enfui dans l’intérieur de la province 
 271
TITRE XXXIII.
De l’obligation de représenter un ingénu 
TITRE XXXIV.
Des assignations 
 275
TITRE XXXV.
Du séquestre 
 277
TITRE XXXVI.
Du rapt des femmes de condition libre 
 281
TITRE XXXVII.
Du rapt des femmes mariées 
 283
TITRE XXXVIII.
De divers genres de meurtre 
 285
TITRE XXXIX.
De la dot des femmes 
 291
TITRE XL.
Des accusations calomnieuses portées devant le roi 
 293
TITRE XLI.
De celui qui a pressé le bras ou la main d’une femme libre 
TITRE XLII.
De celui qui monte un cheval, sans le consentement de son maître 
 295
TITRE XLIII.
De la détention des ingénus 
TITRE XLIV.
De la chasse 
TITRE XLV.
Des clôtures 
TITRE XLVI.
De l’action de passer avec un char dans un champ de blé 
TITRE XLVII.
De celui qui, à l’insu du maître d’une maison, a caché dans cette maison un objet volé 
TITRE XLVIII.
Du cas où un homme a été tué par un animal domestique 
 301
TITRE XLIX.
De la recherche des animaux volés 
TITRE L.
De celui qui ne laisse, en mourant, aucun héritier légitime 
 303
TITRE LI.
De la donation entre époux 
TITRE LII.
De la production des témoins 
TITRE LIII.
De ceux qui, sans titre légitime, ont fait procéder par le comte à une saisie 
 307
TITRE LIV.
Du prêt 
 309
TITRE LV.
Du meurtre d’un graphion 
 309
TITRE LVI.
De l’action de celui qui dépouille un corps mort 
TITRE LVII.
Des jugements des rachimbourgs 
TITRE LVIII.
Des aleux 
TITRE LIX.
Des affranchissements faits devant le roi 
 315
TITRE LX.
Des affranchis tabulaires 
TITRE LXI.
Des ventes 
 331
TITRE LXII.
De la tradition, et de la preuve testimoniale 
TITRE LXIII.
Des affranchis selon la loi romaine 
TITRE LXIV.
Des esclaves devenus affranchis tributaires 
TITRE LXV.
Du meurtre commis en présence de l’ennemi 
TITRE LXVI.
Du meurtre d’un homme, commis dans sa maison 
TITRE LXVII.
Du refus d’exécuter les ordres du prince 
TITRE LXVIII.
Du serment 
TITRE LXIX.
De celui qui meurt sans enfants 
TITRE LXX.
De la fracture d’un os, non suivie d’effusion de sang 
TITRE LXXI.
Du crime de trahison envers le roi 
TITRE LXXII.
De la mort occasionnée par la chute d’une pièce de bois 
TITRE LXXIII.
De la stipulation 
TITRE LXIV.
De la mort d’un esclave, ou d’un animal, survenue depuis la revendication 
TITRE LXXV.
De celui qui a favorisé l’évasion d’un voleur 
TITRE LXXVI.
De la défense de faire aucun marché, ni aucun échange, avec un esclave 
 373
TITRE LXXVII.
Des choses trouvées 
 375
TITRE LXXVIII.
Du vol des bois de construction et autres bois 
 377
TITRE LXXIX.
Du meurtre commis dans le cas d’une légitime défense 
 377
TITRE LXXX.
De l’asile donné à un voleur 
 379
TITRE LXXXI.
De la succession des pendus 
 379
TITRE LXXXII.
Des obstacles apportés à la libre circulation sur les routes 
 381
TITRE LXXXIII.
De la défense de faire entendre en justice un enfant au-dessous de l’âge de 15 ans 
 381
TITRE LXXXIV.
Du dommage causé dans un champ de blé ou dans un enclos quelconque 
 383
TITRE LXXXV.
Des maléfices 
 385
TITRE LXXXVI.
Du cas où une personne a fait, sans titre légitime, procéder par le graphion à une saisie 
 385
TITRE LXXXVII.
De celui qui a dépouillé un cadavre 
 387
TITRE LXXXVIII.
De celui qui a écorché un cheval appartenant à un autre homme 
TITRE LXXXIX.
Des hommes condamnés au bannissement 
 389
TITRE XC.
De la défense faite aux juges de recevoir des présents 
 389
TITRE XCI.
De la défense faite aux juges ou aux envoyés royaux d’exiger le fred avant que la composition ait été payée 
 391
Table des titres 
 393
Table alphabétique des matières 
 403