Lois des Francs
Lois des Francs
contenant la loi salique et la loi ripuaire
contenant la loi salique et la loi ripuaire
Traduction par Jean-François Aymé Peyré.
Texte établi par Dutillet ; François-André Isambert (préface), Firmin Didot, .
Texte établi par Dutillet ; François-André Isambert (préface), Firmin Didot, .
Texte de la loi salique en français sur une seule page
1
TABLE DES TITRES.
LOI SALIQUE.
TITRE Ier.
TITRE II.
TITRE III.
TITRE IV.
TITRE V.
TITRE VI.
TITRE VII.
TITRE VIII.
TITRE IX.
TITRE X.
TITRE XI.
TITRE XII.
TITRE XIII.
TITRE XIV.
TITRE XV.
TITRE XVI.
TITRE XVII.
TITRE XVIII.
TITRE XIX.
TITRE XX.
TITRE XXI.
TITRE XXII.
TITRE XXIII.
TITRE XXIV.
TITRE XXV.
TITRE XXVI.
TITRE XXVII.
TITRE XXVIII.
TITRE XXIX.
TITRE XXX.
103
TITRE XXXI.
105
TITRE XXXII.
111
TITRE XXXIII.
TITRE XXXIV.
TITRE XXXV.
117
TITRE XXXVI.
119
TITRE XXXVII.
TITRE XXXVIII.
TITRE XXXIX.
TITRE XL.
TITRE XLI.
TlTRE XLII.
TITRE XLIII.
TITRE XLIV.
TITRE XLV.
TITRE XLVI.
TITRE XLVII.
TITRE XLVIII.
TITRE XLIX.
TITRE L.
TITRE LI.
TITRE LII.
TITRE LIII.
TITRE LIV.
185
TITRE LV.
TITRE LVI.
TITRE LVII.
TITRE LVIII.
TITRE LIX.
TITRE LX.
TITRE LXI.
TITRE LXII.
209
TITRE LXIII.
TITRE LXIV.
TITRE LXV.
TITRE LXVI.
TITRE LXVII.
TITRE LXVIII.
TITRE LXIX.
TITRE LXX.
TITRE LXXI.
LOI RIPUAIRE.
TITRE Ier.
Des coups portés à un ingénu
235
TITRE II.
De l’effusion du sang
235
TITRE III.
De la fracture d’un os
237
TITRE IV.
Des blessures internes
237
TITRE V.
Des mutilations
239
TITRE VI.
De la castration
243
TITRE VII.
Du meurtre
243
TITRE VIII.
Du meurtre des esclaves
243
TITRE IX.
Du meurtre des hommes du roi
245
TITRE X.
Du meurtre des hommes attachés aux églises
245
TITRE XI.
Du meurtre des antrustions
247
TITRE XII.
Du meurtre des femmes
249
TITRE XIII.
Du meurtre des jeunes filles
249
TITRE XIV.
Du meurtre d’une femme attachée au service d’une église
251
TITRE XV.
Du meurtre qu’on a voulu celer
251
TITRE XVI.
Des atteintes à la liberté d’un homme ou d’une femme, de condition libre
253
TITRE XVII.
Des incendies
253
TITRE XVIII.
Du crime appelé sonesti
255
TITRE XIX.
Des coups portés à un esclave
259
TITRE XX.
De l’effusion du sang
261
TITRE XXI.
De la fracture d’un os, faite à un esclave
261
TITRE XXII.
De la fracture d’un os, faite à un ingénu par un esclave
263
TITRE XXIII.
Des coups portés par un esclave à un autre esclave
263
TITRE XXIV.
De l’effusion de sang, entre esclaves
265
TITRE XXV.
De la fracture d’un os, entre esclaves
265
TITRE XXVI.
Des mutilations commises par un esclave sur la personne d’un esclave
265
TITRE XXVII.
De la castration d’un esclave, par un autre esclave
267
TITRE XXVIII.
Du meurtre d’un esclave, commis par un autre esclave
267
TITRE XXIX.
Du vol commis par des esclaves
267
TITRE XXX.
De l’épreuve du feu, pour les esclaves
269
TITRE XXXI.
De l’obligation pour un maître de représenter son esclave en justice
269
TITRE XXXII.
Du cas où l’esclave s’est enfui dans l’intérieur de la province
271
TITRE XXXIII.
De l’obligation de représenter un ingénu
271
TITRE XXXIV.
Des assignations
275
TITRE XXXV.
Du séquestre
277
TITRE XXXVI.
Du rapt des femmes de condition libre
281
TITRE XXXVII.
Du rapt des femmes mariées
283
TITRE XXXVIII.
De divers genres de meurtre
285
TITRE XXXIX.
De la dot des femmes
291
TITRE XL.
Des accusations calomnieuses portées devant le roi
293
TITRE XLI.
De celui qui a pressé le bras ou la main d’une femme libre
293
TITRE XLII.
De celui qui monte un cheval, sans le consentement de son maître
295
TITRE XLIII.
De la détention des ingénus
295
TITRE XLIV.
De la chasse
297
TITRE XLV.
Des clôtures
297
TITRE XLVI.
De l’action de passer avec un char dans un champ de blé
299
TITRE XLVII.
De celui qui, à l’insu du maître d’une maison, a caché dans cette maison un objet volé
299
TITRE XLVIII.
Du cas où un homme a été tué par un animal domestique
301
TITRE XLIX.
De la recherche des animaux volés
303
TITRE L.
De celui qui ne laisse, en mourant, aucun héritier légitime
303
TITRE LI.
De la donation entre époux
305
TITRE LII.
De la production des témoins
305
TITRE LIII.
De ceux qui, sans titre légitime, ont fait procéder par le comte à une saisie
307
TITRE LIV.
Du prêt
309
TITRE LV.
Du meurtre d’un graphion
309
TITRE LVI.
De l’action de celui qui dépouille un corps mort
311
TITRE LVII.
Des jugements des rachimbourgs
311
TITRE LVIII.
Des aleux
313
TITRE LIX.
Des affranchissements faits devant le roi
315
TITRE LX.
Des affranchis tabulaires
317
TITRE LXI.
Des ventes
331
TITRE LXII.
De la tradition, et de la preuve testimoniale
337
TITRE LXIII.
Des affranchis selon la loi romaine
341
TITRE LXIV.
Des esclaves devenus affranchis tributaires
343
TITRE LXV.
Du meurtre commis en présence de l’ennemi
345
TITRE LXVI.
Du meurtre d’un homme, commis dans sa maison
345
TITRE LXVII.
Du refus d’exécuter les ordres du prince
347
TITRE LXVIII.
Du serment
349
TITRE LXIX.
De celui qui meurt sans enfants
353
TITRE LXX.
De la fracture d’un os, non suivie d’effusion de sang
357
TITRE LXXI.
Du crime de trahison envers le roi
359
TITRE LXXII.
De la mort occasionnée par la chute d’une pièce de bois
361
TITRE LXXIII.
De la stipulation
363
TITRE LXIV.
De la mort d’un esclave, ou d’un animal, survenue depuis la revendication
365
TITRE LXXV.
De celui qui a favorisé l’évasion d’un voleur
371
TITRE LXXVI.
De la défense de faire aucun marché, ni aucun échange, avec un esclave
373
TITRE LXXVII.
Des choses trouvées
375
TITRE LXXVIII.
Du vol des bois de construction et autres bois
377
TITRE LXXIX.
Du meurtre commis dans le cas d’une légitime défense
377
TITRE LXXX.
De l’asile donné à un voleur
379
TITRE LXXXI.
De la succession des pendus
379
TITRE LXXXII.
Des obstacles apportés à la libre circulation sur les routes
381
TITRE LXXXIII.
De la défense de faire entendre en justice un enfant au-dessous de l’âge de 15 ans
381
TITRE LXXXIV.
Du dommage causé dans un champ de blé ou dans un enclos quelconque
383
TITRE LXXXV.
Des maléfices
385
TITRE LXXXVI.
Du cas où une personne a fait, sans titre légitime, procéder par le graphion à une saisie
385
TITRE LXXXVII.
De celui qui a dépouillé un cadavre
387
TITRE LXXXVIII.
De celui qui a écorché un cheval appartenant à un autre homme
387
TITRE LXXXIX.
Des hommes condamnés au bannissement
389
TITRE XC.
De la défense faite aux juges de recevoir des présents
389
TITRE XCI.
De la défense faite aux juges ou aux envoyés royaux d’exiger le fred avant que la composition ait été payée
391
Table des titres
393
Table alphabétique des matières
403