Fichier:Dareste - Les constitutions modernes, tome 2, 1883.djvu

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Description

Rodolphe Dareste de La Chavanne : Les constitutions modernes, tome 2

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Auteur



Autres noms	Dareste de La Chavanne, Rodolphe
Description	historien ou historienne du droit, magistrat ou magistrate, avocat ou avocate et juriste français
Date de naissance / décès	26 décembre 1824	24 mars 1911
Lieu de naissance / décès	Paris	Paris
Autorité	: Q5617172 VIAF: 22212229 ISNI: 000000011022492X SUDOC: 032225148 BNF: 123297025 Léonore: [ LH//660/60] WorldCat

Titre

Les constitutions modernes, tome 2

Sous-titre

recueil des constitutions en vigueur dans les divers états d’Europe, d’Amérique et du monde civilisé

Volume

2

Éditeur de publication

Challamel Ainé

Description

Français : Tome 2 de recueil des constitutions en vigueur dans les divers états d’Europe, d’Amérique et du monde civilisé

Langue

français

Date de publication

1883

Lieu de publication

Paris

Source

https://books.google.fr/books?id=tG8_AAAAYAAJ&printsec=frontcover

Autorisation
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L’auteur est mort en 1911 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1929.

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