Fichier:Nerciat - Contes saugrenus, 1799.djvu

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Description

André-Robert Andréa de Nerciat : Contes saugrenus  wikidata:Q72148507 reasonator:Q72148507 s:fr:Index:Nerciat - Contes saugrenus, 1799.djvu
Auteur
André-Robert Andréa de Nerciat  (1739–1800)  wikidata:Q718081 s:fr:Auteur:André-Robert Andréa de Nerciat
 
André-Robert Andréa de Nerciat
Autres noms
pseudonyme : docteur Cazzoné; André Robert de Nerciat; Andre-Robert Andrea de Nerciat; Andréa de Nerciat
Description écrivain ou écrivaine, romancier ou romancière et militaire français
Date de naissance / décès 17 avril 1739 Éditer sur Wikidata 1800 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Dijon Naples
Autorité
author QS:P50,Q718081
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Titre
Type d'objet version, édition ou traduction Éditer sur Wikidata
Description
Français : Littérature érotique française
Langue français
Date de publication 1799
publication_date QS:P577,+1799-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
Source
Gallica

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Autres langues :
Bibliothèque nationale de France, département Réserve des livres rares, ENFER - 963
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
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Conditions d’utilisation

Public domain

L’auteur est mort en 1800 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel6 février 2018 à 17:17Vignette pour la version du 6 février 2018 à 17:175 477 × 6 691, 109 pages (29,8 Mio)Cunegonde1User created page with UploadWizard

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