L’Impôt Progressif en France

Librairie Guillaumin & Cie, 1905.

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TABLE DES MATIÈRES

Pages

Préface

v à x

Sommaire

1

L’impôt sur le revenu n’est pas la taille de l’ancien régime

3

La dîme royale, premier essai de l’impôt sur le revenu

6

Objections de M. Jules Roche. — Réfutations

9

Incidence et répercussion de l’impôt

14

L’impôt ne doit pas atteindre le nécessaire

16

Urgence de la réforme

18

Quels impôts sont à remplacer de suite ?

20

Danger des très grandes fortunes

23

La richesse entre les mains d’un trop petit nombre

25

Produit de l’impôt sur le revenu du capital

30

produit id. l'impôt sur id.revenu du travail

32

Frais de perception diminués

34

On peut éviter l’abus de la progression

36

Exemples d’impôts progressifs

37

Réponse aux objections de M. Domet de Vorges

40

L’impôt progressif correctif nécessaire de la trop grande richesse

41

Même sujet

44

Insuccès pendant la Révolution

48

Réforme aujourd’hui possible

50

Accession du travailleur à la propriété

53

Situation en Amérique

55

L’income-taxe en Angleterre

58

L’impôt progressif nécessaire en France

62

Revenus passibles de l’impôt

65

Impôt sur le capital

69

Conséquences singulières du système actuel

75

Titres au porteur doivent être supprimés

85

Valeurs mobilières doivent être frappées

89

Sur le produit du travail

92

Comment les lois d’impôts doivent être préparées

98

Sur les latifundia

104

L’impôt sur la rente

106

Pièces justificatives

109

Loi fiscale dans le canton de Vaud

117

Tableau des impôts en Suisse

129

Réflexions sur la réforme proposée au Parlement

148

Supplément

155

Société d’agriculture. Réponses à ses objections

158

Lettre d’un fonctionnaire

175

L’exode des capitaux

181

Un riche propriétaire

186

Opposition de la classe riche

190

L’impôt progressif en Italie

192

Critique d’un propriétaire

195

Objections d’un fonctionnaire

200

Objections d’un publiciste

211

Les difficultés d’atteindre les fortunes énormes peuvent être surmontées

214

Prétendue utilité du luxe. — Travail insuffisamment payé. — Effets de l’usure

218

Essais tentés en diverses régions, non concluants

224

Sur l’application du système

229

L’impôt sur le revenu n’est pas un impôt de superposition

231

Opinion d’une parisienne

235

Bouilleurs de crû et brasseurs de millions

237

Le progressif en Norwège

243

Critiques du budget, par M. Dubost

244

Objections de contribuables craignant de faire connaître leurs fortunes. En Angleterre et en Amérique, elles sont publiées chaque année sans inconvénient

247

Fonctionnaires approuvant le Progressif

253

Un notaire signale la résistance probable des riches

255

Un fonctionnaire approuve la progression et regrette la difficulté d’exécution

257

Professeur, magistrats

260

M. de Resnes, adversaire intransigeant. Réponse à ses nombreuses objections

264

Objection de M. Jules Roche

368

L’échelle des riches

391

Objections d’un fonctionnaire. Il faut réprimer la richesse acquise par l’usure

397

Un économiste anonyme inféodé aux milliardaires

405

Le Polybiblion. — Société de Législation comparée. — Publications diverses voient dans le Progressif un danger d’expropriation

412

Exemple d’impôt progressif communal

425

Professeur d’économie politique

428

Fonctionnaire en retraite

434

Propriétaire rentier

435

Un notaire

437

Journal des Économistes. — M. Rouxel

439

Le suicide de la République. — M. Kergall

445

Le capital moderne remplit-il son rôle social

465

L’impôt peut contribuer à une plus équitable répartition de la richesse

469

Le travail, seule source légitime de la richesse

475

Nécessité d’affranchir le travail et d’imposer davantage la richesse

477

Sur un sermon de Bossuet

482

Prêt à intérêt. Constitutions de rentes

486

Danger de la féodalité financière

491

L’impôt sur le revenu favorise l’accroissement de la population et n’empêche pas l’accroissement de la richesse

494

Il faut déduire les dettes pour établir le chiffre de l’impôt

497

Facilité de la réforme

498

Impôt sur le revenu au XIV^e siècle

500

Urgence de la réforme

503

Lamartine, Thiers, Proudhon, adversaires de la réforme

507

Sur le « Retour à la terre », de M. Méline

512

Faits divers

524

Conclusions

527

Formule de déclarations proposée

533

Post-scriptum. Impuissance du Parlement à opérer la réforme

535

Un dernier mot sur les scandales financiers

540