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Fichier:Michaud - Biographie universelle ancienne et moderne - 1843 - Tome 36.djvu

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Titre
Français : Biographie universelle ancienne et moderne
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Volume 36
Éditeur de publication
Louis-Gabriel Michaud  (1773–1858)  wikidata:Q3260541 s:fr:Auteur:Louis-Gabriel Michaud
 
Autres noms
Louis Gabriel Michaud; Michaud de Villette; Michaud, Louis-Gabriel; L.-G. Michaud
Description imprimeur ou imprimeuse, écrivain ou écrivaine, libraire, biographe et lexicographe français
Date de naissance / décès 19 janvier 1773 Éditer sur Wikidata 8 mars 1858 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès château de Richemont Éditer sur Wikidata Neuilly-sur-Seine Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q3260541
Description
Français : Biographies
Langue français
Date de publication 1843
publication_date QS:P577,+1843-00-00T00:00:00Z/9
Source Google Books

Conditions d’utilisation

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Ce document est dans le domaine public aux États-Unis. Ceci s'applique aux travaux des États-Unis où le copyright a expiré, souvent parce que sa première publication s'est produite avant le 1er janvier 1929. Voir cette page pour davantage d'explication.
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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel14 mai 2011 à 22:31Vignette pour la version du 14 mai 2011 à 22:312 125 × 3 157, 714 pages (41,09 Mio)Phebetter version
9 août 2009 à 13:37Aucune vignette0 × 0 (50,37 Mio)Phe== Summary == {{Information |Description={{fr|1=Michaud - Biographie universelle ancienne et moderne - 1843 - Tome 36.djvu}} |Source=Gallica [http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37291381f/description] |Author=Gallica |Date= |Permission= |other_versions=

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