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Fichier:Séance de l’Académie Française du 24 janvier 1918.pdf

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Description

Description
Français : Discours de réception de Henri Bergson suivi de la réponse de René Doumic.
Date
Source Google Books identifier: RyQZAAAAMAAJ
Auteur
Henri Bergson  (1859–1941)  wikidata:Q42156 s:fr:Auteur:Henri Bergson q:fr:Henri Bergson
 
Henri Bergson
Autres noms
Bergson
Description philosophe, professeur, sociologue et écrivain ou écrivaine français
Date de naissance / décès 18 octobre 1859 Éditer sur Wikidata 4 janvier 1941 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Paris Paris
Autorité
creator QS:P170,Q42156
et Creator:René Doumic

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain

L’auteur est mort en 1941 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 80 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

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actuel21 mai 2024 à 20:33Vignette pour la version du 21 mai 2024 à 20:33725 × 1 125, 90 pages (1,98 Mio)WolfinuxUploaded a work by {{Creator:Henri Bergson}} et {{Creator:René Doumic}} from {{Google Books link|RyQZAAAAMAAJ}} with UploadWizard

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