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Fichier:Lettres de Marie-Antoinette - recueil des lettres authentiques de la reine, éd.La Rocheterie, 1895, Tome I.djvu

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Description

Lettres de Marie-Antoinette  s:fr:Livre:Lettres de Marie-Antoinette - recueil des lettres authentiques de la reine, éd.La Rocheterie, 1895, Tome I.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Creator:Marie-Antoinette
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Correcteur
Maxime de La Rocheterie [1837-1917]
Titre
Lettres de Marie-Antoinette
Sous-titre recueil des lettres authentiques de la reine
Volume Tome I
Éditeur de publication
Alphonse Picard et Fils
Imprimeur
Libraires de la société d'histoire contemporaine
Description
Lettres de Marie-Antoinette - recueil des lettres authentiques de la reine, éd.La Rocheterie, 1895, Tome I
Liste des pages 372
Langue français
Date de publication 1895
publication_date QS:P577,+1895-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris
Source
Bibliothèque nationale de France
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain

L’auteur est mort en 1917 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
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Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

Conditions d’utilisation

Public domain

L’auteur est mort en 1917 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

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