Fichier:Mirbeau - Les Écrivains (première série).djvu

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Description

Octave Mirbeau : Les Écrivains (première série)  wikidata:Q120825655 reasonator:Q120825655 :s:fr:Index:Mirbeau - Les Écrivains (première série).djvu
Auteur
Octave Mirbeau  (1848–1917)  wikidata:Q23441 s:fr:Auteur:Octave Mirbeau q:fr:Octave Mirbeau
 
Octave Mirbeau
Autres noms
Nom de naissance : Octave Henri Marie Mirbeau
Description dramaturge, journaliste, dramaturge, romancier ou romancière, essayiste et critique d'art français
Date de naissance / décès 16 février 1848 Éditer sur Wikidata 16 février 1917 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Trévières, Calvados Paris
Période d’activité 1873 Éditer sur Wikidata–1913 Éditer sur Wikidata
Autorité
author QS:P50,Q23441
image of artwork listed in title parameter on this page
Titre
Les Écrivains Éditer sur Wikidata
title QS:P1476,fr:"Les Écrivains Éditer sur Wikidata"
label QS:Lfr,"Les Écrivains Éditer sur Wikidata"
label QS:Len,"Les Écrivains (première série)"
Partie de Les Écrivains Éditer sur Wikidata
Éditeur de publication
Type d'objet version, édition ou traduction Éditer sur Wikidata
Description
Langue français Éditer sur Wikidata
Date de publication 1925
publication_date QS:P577,+1925-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris Éditer sur Wikidata
Autorité
Source
Bibliothèque nationale de France

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain

L’auteur est mort en 1917 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.



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actuel27 août 2011 à 06:54Vignette pour la version du 27 août 2011 à 06:543 551 × 5 881, 283 pages (8,29 Mio)Shaihulud{{Information |Description ={{fr|1=Mirbeau - Les Écrivains (première série)}} |Source =http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2086374 |Author =Octave Mirbeau |Date

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