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Fichier:Mercure de France - 1891 - Tome 2.djvu

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Description

Mercure de France  :s:fr:Index:Mercure de France - 1891 - Tome 2.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Collective work
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Titre
Mercure de France
Sous-titre Revue
Description
Français : Mercure de France - 1891 - Tome 2
Langue français
Date de publication 1891
publication_date QS:P577,+1891-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris
Source
Gallica

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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Mercure de France - 1891 - Tome 2

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29 mars 2021 à 14:51Vignette pour la version du 29 mars 2021 à 14:513 404 × 5 083, 387 pages (39,8 Mio)Cunegonde1Uploaded a work by Collective work from {{Gallica|bpt6k1051454}} with UploadWizard

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