Fichier:Michaud - Biographie universelle ancienne et moderne - 1843 - Tome 23.djvu

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Description

Français : Biographie universelle ancienne et moderne

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)

Titre

Français : Biographie universelle ancienne et moderne

Volume

23

Éditeur de publication

Louis-Gabriel Michaud (1773–1858)
Autres noms	Louis Gabriel Michaud; Michaud de Villette; Michaud, Louis-Gabriel; L.-G. Michaud
Description	imprimeur ou imprimeuse, écrivain ou écrivaine, libraire, biographe et lexicographe français
Date de naissance / décès	19 janvier 1773	8 mars 1858
Lieu de naissance / décès	château de Richemont	Neuilly-sur-Seine
Autorité	: Q3260541 VIAF: 103581 ISNI: 0000000080791826 SUDOC: 033545405 BNF: 12440281b Open Library: OL5041907A WorldCat

Description

Français : Biographies

Langue

français

Date de publication

1843

Source

Google books

Conditions d’utilisation

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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	9 août 2009 à 07:38	Aucune vignette	0 × 0 (44,17 Mio)	Phe	== Summary == {{Information \|Description={{fr\|1=Michaud - Biographie universelle ancienne et moderne - 1843 - Tome 23.djvu}} \|Source=Gallica [http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37291381f/description] \|Author=Gallica \|Date= \|Permission= \|other_versions=

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]