Livre:Condorcet - Sur la forme des élections.pdf

TitreSur la forme des élections Voir l'entité sur Wikidata
AuteurNicolas de Condorcet Voir l'entité sur Wikidata
Publication originale1789
BibliothèqueBibliothèque nationale de France
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i.

Importance d’une bonne Méthode d’élire.

ii. Ce qu’on doit entendre par une bonne Méthode d’élire.

iii. L’Élection qui dans le droit devroit exprimer un jugement, n’exprime qu’un vœu dans la réalité.

iv. Une Élection médiate doit être préférée à une Élection immédiate.

v. Il eſt très-important que les Électeurs ne ſoient pas éligibles.

vi. Il n’eſt pas moins important que les Électeurs, comme tels, ne ſoient chargés d’aucune autre fonction publique.

vii. Toutes les fois que le nombre des perſonnes éligibles eſt très-grand, il eſt indiſpenſable de le réduire.

viii. La Juſtice exige que cette réduction ne nuiſe ni à la liberté d’aucun Électeur, ni au droit d’aucun Concurrent.

ix. Les conditions d’éligibilité dépendantes de la forme même des Élections ne peuvent être juſtes qu’autant qu’elles tendent à ſuppléer aux lumières qui peuvent manquer aux Électeurs.

x. On ne peut regarder comme bonne une maniere d’élire, ſi elle n’eſt pas telle que l’élection ſoit néceſſairement terminée par un ſeul ſcrutin, & cette condition eſt ſurtout importante lorſqu’il y a pluſieurs places à remplir.

xi. Pour que les élections ſoient terminées par un ſeul ſcrutin, il eſt néceſſaire de ne regarder comme éligibles que ceux qui ſont convenus d’accepter s’ils étoient élus. Cette acceptation a d’autres avantages.

xii. Difficulté d’une méthode d’Élection qui faſſe connoître celui ou ceux que la pluralité des Électeurs juge les plus dignes des places à remplir.

xiii. Il en réſulte, qu’on doit ſe borner à chercher une méthode, qui rempliſſe les trois conditions de n’admettre que des hommes jugés dignes de la place par la pluralité, en préférant ceux qui en ſont jugés dignes par un plus grand nombre, & ceux qui en ſont jugés plus dignes.

xiv. Il ſeroit très-utile qu’une Élection pût être faite ſans que les Électeurs s’aſſemblaſſent.

xv. Expoſition d’une méthode d’élire propre à remplir les conditions qui viennent d’être expoſées.

xvi. Cette méthode d’élire remplit toutes les conditions qui ont été expoſées dans les articles précédens, & dont on a cherché à montrer la néceſſité.

xvii. Réponſe aux objections qu’on pourroit faire contre cette méthode. On ne doit pas la regarder comme entraînant trop de longueur.

xviii. Cette méthode ne doit pas être regardée comme trop compliquée.

xix. Examen du cas où le nombre des concurrens ſeroit égal ou inférieur à celui des places.

xx. Examen du cas où le nombre des concurrens ſurpaſſe celui des places d’une unité ſeulement.

xxi. Application des principes précédens & l’élection des Électeurs & des Préſentateurs.

xxii. Examen de la méthode ſuivant laquelle les Préſentateurs doivent élire.

xxiii. Des choix des Scrutateurs.

xxiv.

Concluſion.