Livre:Prévaudeau - Les impôts en France.pdf

Prévaudeau - Les impôts en France.pdf
TitreLes impôts en France
Sous-titreles impôts depuis la Révolution
AuteurL. Prévaudeau
Maison d’éditionHenri Gautier
Lieu d’éditionParis
BibliothèqueBibliothèque nationale de France
Fac-similéspdf
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TABLE DES MATIÈRES



. — La conception nouvelle de l’impôt. — La Constituante. — Les principes fondamentaux. — Les systèmes depuis le Directoire 
 1
. — Les impôts directs. — L’impôt foncier. — Le cadastre. — L’impôt foncier des propriétés non bâties. — L’impôt foncier des propriétés bâties. — L’impôt personnel et mobilier. — La contribution des portes et fenêtres et la loi du 18 juillet 1892. — Les patentes. — Les taxes assimilées aux contributions directes 
 7
. — Les impôts indirects. — Les droits sur les boissons et sur le sel. — Les péages. — Les douanes. — Les octrois 
 18
. — L’impôt suivant théories économistes. — Les règles d’Adam Smith. — L’impôt unique. — L’impôt sur le revenu. — L’impôt sur le capital. — L’impôt progressif. 
 26



Sceaux. — Impr. Charaire et Cie