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Fichier:Bovet - Veuvage blanc, 1932.pdf

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Bovet_-_Veuvage_blanc,_1932.pdf (362 × 539 pixels ; taille du fichier : 34,62 Mio ; type MIME : application/pdf ; 132 pages)

Description

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Description

Livre

Source

UCA

Date

1932

Auteur

Texte : Marie-Anne de Bovet (1855 – vers 1935)

Licence
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voir ci-après


Conditions d’utilisation

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Domaine public Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre entre dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
Le fichier ne doit pas être transféré sur Wikimedia Commons Ce fichier n’est pas transférable sur Wikimedia Commons car l’œuvre a été publiée il y a moins de 95 ans (c’est-à-dire en 1930 ou plus tard).

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel24 janvier 2021 à 06:30Vignette pour la version du 24 janvier 2021 à 06:30362 × 539, 132 pages (34,62 Mio)Ernest-Mtl (discussion | contributions)Source : [https://bibliotheque-virtuelle.bu.uca.fr/item/BUCA_Bastaire_Fama_281_C90787 UCA]

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