L’Empire des tsars et les Russes/Tome 2/Table des matières
Hachette (Tome 2, p. tdm-632).
TABLE DES MATIÈRES
LA COMMUNE RURALE ET LE « SELF-GOVERNMENT » DES PAYSANS.
Chapitre i. — Antiquité de la commune russe. — C’est la seule institution vraiment nationale. — Le mode d’administration dérive du mode de propriété. — L’acte d’émancipation a affranchi les communes de paysans en laissant l’ancien seigneur en dehors. — Commune fermée et à deux degrés : obchichestvo et volost. — En quoi la famille, la commune et l’État sont faits sur le même type, en quoi ils diffèrent. — La commune rurale et l’autocratie impériale. 1
Chapitre ii. — Les fonctionnaires communaux. — La commune administrée par ses élus. — Comment l’autonomie communale se concilie avec le régime autocratique. — Anciens de villages : le starost et le starchine. — Précautions prises contre leur tyrannie. — Influence excessive du pisar ou greffier dans un milieu d’ordinaire illettré. — L’instruction affranchira les communes de ce nouveau joug. 15
Chapitre iii. — Les assemblées de la commune et de la volost. — Dans les communautés de village, pas de conseil élu. Assemblée composée des chefs de famille. En quoi cette démocratie patriarcale diffère de nos démocraties individualistes. Qualités et défauts de ces assemblées. Leur droit d’exclusion ou d’ostracisme. Absence de formalités et de votes réguliers. De l’habitude dans le mir, comme dans l’ancien vetché, de prendre les résolutions à l’unanimité. — Pouvoir du mir sur ses membres. Dépendance de l’individu dans ces communes autonomes. 24
Chapitre iv. — Du despotisme de la commune. — Difficultés et dangers du contrôle bureaucratique. — La réforme de l’administration locale de l’empereur Alexandre III. — Paysans et noblesse territoriale. — Les chefs de canton ruraux. — Mise en tutelle des communes. — Le self-government du mir est-il une préparation à la liberté politique ? 43
L’ADMINISTRATION, LA BUREAUCRATIE ET LA POLICE.
Chapitre i. — La centralisation russe. — Ses causes physiques et historiques. — Ses services et ses défauts. — Comment, après avoir importé en Russie la civilisation européenne, la centralisation administrative en arrête les progrès. 59
Chapitre ii. — L’administration centrale. — Les grands corps de l’État. — Le Sénat dirigeant. — Le Conseil de l’empire. — Raisons pour lesquelles ces institutions n’ont pas répondu aux espérances de leurs fondateurs. — Les ministères et le comité des ministres. — Manque de lien entre les divers services. — Conséquences du défaut d’unité administrative. — Un ministère homogène est-il possible avec le régime autocratique ? 72
Chapitre iii. — L’administration provinciale, la bureaucratie et le tchinovnisme. — Gouvernements et districts. — Le gouverneur et ses pouvoirs. — Défauts du tchinovnisme russe. — Effets du tableau des rangs. — Manque de spécialité. — La vénalité et ses causes. Comment la corruption administrative peut tempérer le despotisme bureaucratique. — Difficulté pour la bureaucratie de se contrôler elle-même. — Insuffisance de tous les remèdes employés contre la vénalité. — Formalisme et mépris des règlements. 94
Chapitre iv. — La police. — Son importance dans un État absolu. — Police ordinaire. — Ses défauts, sa tyrannie. — Raisons de sa fréquente impuissance. — Police des villes et dvorniks. — Police rurale et ouriadniks. — Servitude des passeports. Ses inconvénients, son inefficacité. 127
Chapitre v. — La police d’État. — L’ancienne IIIe section de la chancellerie impériale et la gendarmerie. — Ses procédés et ses déceptions. — Causes de l’abolition de la IIIe section. — Fusion des deux polices. — Ce que le public et la liberté individuelle y ont gagné.— l’état de protection sous l’empereur Alexandre III. — Effets de l’omnipotence de la police sur le caractère russe. — Comment la IIIe section et la police occulte ont fomenté l’esprit révolutionnaire. 141
LE « SELF GOVERNMENT » LOCAL ; ÉTATS PROVINCIAUX ET MUNICIPALITÉS URBAINES.
Chapitre i. — Assemblées électives. — Assemblées de la noblesse. — Leur rôle actuel. — États provinciaux ou semstvos, — Leur origine, leur mode d’élection, leur composition. — Comment les paysans et les anciens seigneurs s’y rencontrent. — Leurs sentiments réciproques. — Prépondérance des propriétaires. — Provinces dotées de zemtsvos ; provinces qui en restent privées. 164
Chapitre ii. — Attributions des États provinciaux. Elles sont à la fois étendues et mal délimitées. Comment la bureaucratie en a profité pour maintenir son pouvoir. Pourquoi n’y a-t-il pas de conflits d’autorités. — Restrictions apportées aux prérogatives des zemstvos. Leur assujettissement au tchinovnisme. — Pauvreté de leurs ressources financières. — Leurs services, spécialement pour l’instruction populaire et la santé publique. 189
Chapitre iii. — Comment, après avoir excité des espérances démesurées, les États provinciaux ont causé de nombreuses déceptions. Raisons de cette désillusion. — Le self-govemment local saurait difficilement se passer de libertés politiques. — Attitude des zemstvos durant la crise nihiliste. — Injustice des défiances excitées par eux. — De quelle façon il serait facile de transformer les États provinciaux en États généraux. —— Conférences d’experts réunies par Alexandre III. — Nécessité de la décentralisation. — Unanimité des Russes à ce sujet. — Le self-government local et l’autocratie. 217
Chapitre iv. — Les villes et l’administration municipale. — Influence et antagonisme des deux capitales. — Du transfert du siège du gouvernement de Saint-Pétersbourg à Moscou. — Les municipalités urbaines ont une tout autre organisation que les communes rurales. — Raisons de cette différence. — Introduction du cens dans les élections municipales. — Catégories censitaires et représentation proportionnelle des intérêts. — Résultats de ce mode d’élection. — indifférence et abstentions. — Prédominance des marchands dans les municipalités. — Réforme et statut de 1892. 233
Chapitre v. — Assemblées municipales. — La douma ou conseil : publicité des séances. — Grand nombre des conseillers. — L’ouprava ou comité permanent. Essai d’administration collective. — Le golova ou maire. Conséquences de l’élection des maires. Municipalités et gouverneurs. — Situation économique des villes. — Résultats du self-government local. 268
LA JUSTICE ET LA RÉFORME JUDICIAIRE.
Chapitre i. — La loi et le droit russes. — Le Svod ou code. — Complexité des lois. — L’ancienne justice russe et la corruption des tribunaux. — La réforme de l’empereur Alexandre II. — Ses modèles, ses caractères généraux. 382
Chapitre ii. — Justice corporative. — Tribunaux des paysans ou de volost. — Leur raison d’être. — Droit coutumier et droit écrit. — Composition et compétence de ces tribunaux rustiques. — De l’emploi des verges dans les campagnes. — Une audience de cette justice villageoise. — Ses défauts et ses avantages. — Autres tribunaux corporatifs. — Cours ecclésiastiques. 301
Chapitre iii. — Les deux magistratures. — Magistrature élective, juges de paix. — Leur mode de nomination. Restrictions mises dans les dernières années à leur libre élection. — Conséquences du régime électif. — Juges de paix honoraires et juges effectifs. — La réforme d’Alexandre III. — Les chefs de canton ruraux. 329
Chapitre iv. — Tribunaux de première instance et cours d’appel. — Le sénat comme cour de cassation. — Inamovibilité et indépendance de la magistrature. — Droit de présentation. — Parquet et procureurs. — Valeur du personnel judiciaire. — Les avocats et la liberté du barreau. 367
Chapitre v. — La justice criminelle. — La police et l’instruction. — Crainte d’être impliqué dans les affaires criminelles. — De l’emploi de la torture. — Création de juges d’instruction. — Première dérogation à la loi. — Le jury. — Sa composition. — Ses défauts. — Jurés illettrés et indigents. 374
Chapitre vi. — Des restrictions apportées aux nouvelles institutions judiciaires. — Infractions aux principes de la réforme. — L’indépendance de la justice et la police d’État. — Raisons et effets de cette anomalie. — Restrictions à la publicité des débats. — Causes enlevées au jury. — Cours spéciales pour les crimes politiques. — Les oukases d’Alexandre II et les conseils de guerre. — l’état de protection d’Alexandre III et les pouvoirs de l’administration. — Ce qui reste de la réforme judiciaire. 399
Chapitre vii. — La pénalité et les châtiments corporels. — Importance des châtiments corporels dans l’ancienne législation russe. — Le knout et les verges. — Leur suppression légale et les dérogations à la loi. — Progrès des mœurs à cet égard. — Ancienneté de l’abolition de la peine de mort. — De quelle manière la suppression du knout a rendu à la loi sa sincérité. — Comment la mansuétude des lois pénales a pu contribuer à faire recourir à des mesures d’exception. — La pénalité spéciale aux crimes d’État et le droit d’extradition. — Résultats de la suppression de la peine capitale. 419
Chapitre viii. — La déportation et les travaux forcés. — La Sibérie et les lieux de déportation. — Nombre et régime des déportés de diverses catégories. — Forçats et exilés politiques. — Effets de cette colonisation pénale. — Ses défauts. — Utilité de la restreindre. — Causes qui en empêchent la suppression. — Les prisons et la réforme du code pénal. — Caractère de la criminalité russe. 441
LA PRESSE ET LA CENSURE.
Chapitre i. — Importance de la presse en Russie. — Longue prépondérance des feuilles littéraires sur les feuilles politiques, des revues sur les journaux. — Développement de ces derniers sous Alexandre II. — Caractères du journalisme russe. — La loi sur la presse. Abolition de la censure préalable pour les journaux des deux capitales et pour les livres. — Pénalités administratives empruntées au second empire français. — Inconvénients de ce régime pour le gouvernement. — Nouvelles rigueurs contre la presse. 466
Chapitre ii. — Les livres et des journaux soumis à la censure préalable. La censure étrangère — Le caviar des censeurs. — Mésaventure personnelle. — Sévérités contre les langues indigènes autres que le russe. La presse provinciale. Sa dépendance. — Un procès de presse en province. — Comment cet esclavage de la presse locale est une des raisons de l’inefficacité des réformes. — Manque d’informations du gouvernement et du public. — Conséquences du monopole constitué
au profit de la presse des capitales. 492
Chapitre iii. — Influence du régime de la presse sur la littérature et la pensée russes. — Paradoxe d’un censeur. — Comment, faute de liberté, la politique se glisse dans la poésie ou le roman. — Littérature à tendances. — Inconvénients pour les lettres, inconvénients pour l’esprit public. — De quelle façon la censure encourage le goût pour les nouveautés et le penchant au radicalisme. — Presse clandestine et journaux de l’émigration. — Imprimeries nihilistes et organes des comités révolutionnaires. — Impuissance des règlements sur la typographie. — De quelle façon le régime de la presse pousse aux sociétés secrètes. — Comment en Russie la liberté de la presse aurait plus d’avantages et moins d’inconvénients qu’ailleurs. 506
DE L’AGITATION RÉVOLUTIONNAIRE ET DES RÉFORMES POLITIQUES.
Chapitre i. — Pourquoi les réformes semblent-elles avoir développé l’esprit révolutionnaire. — Explication des conservateurs. — Explication des libéraux. — La Russie en désaccord avec elle-même et en désaccord avec le monde extérieur. — Des classes où se recrutent les révolutionnaires. — Motifs qui poussent « l’intelligence » au radicalisme. — Les écoles et le prolétariat lettré. — La question de l’enseignement et le « nihilisme ». — Comment le peuple répugne aux théories radicales. — Déconvenues des agitateurs et raisons de l’insuccès de leur propagande. — Quelle prise peut trouver sur le peuple l’esprit révolutionnaire. — Question agraire et socialisme. 526
Chapitre ii. — Évolution et organisation du parti révolutionnaire. — Comment les « nihilistes », sentant leur propre faiblesse, voulaient d’abord s’en tenir à une propagande pacifique. Motifs qui les ont poussés à se mettre en guerre avec le gouvernement. — Formation du groupe terroriste et congrès de Lipetsk. Scission du parti en deux fractions. — Comment le « nihilisme » est passé de la question sociale à la question politique. — Les conspirateurs et « le comité exécutif ». — Leurs moyens d’action. — Leurs ressources financières. — Propagande dans l’armée et coup d’État militaire. 556
Chapitre iii. — Nécessité des réformes politiques. — Raisons qui en rendent la réalisation urgente. — Pour qui faut-il gouverner ? — Objections. La grandeur de l’empire, les différences de race et de nationalité. Centralisme ou fédéralisme. — Le peu de développement des masses populaires et les différences de classes, d’éducation, d’aspirations. 578
Chapitre iv. — De la forme des libertés politiques. — La Russie peut-elle à cet égard avoir des institutions nationales ? — Difficultés de l’imitation et difficultés de l’originalité. — Les données du problème et les principales solutions mises en avant. — La consulte d’Alexandre II. — Dangers du statu quo. Ce que serait une révolution russe. — Conclusion générale. 598
FIN DU SECOND VOLUME