De l’esprit des lois, Garnier, 1777/Tome 3

Garnier.
des
LIVRES ET CHAPITRES
Contenus en ce troiſieme Volume.
LIVRE XXII.
Des lois, dans le rapport qu’elles ont avec l’uſage de la monnoie.


Raison de l’uſage de la monnoie.
De la nature de la monnoie.
Des monnoies idéales.
De la quantité de l’or & de l’argent.
Continuation du même ſujet.
Par quelle raiſon le prix de l’uſure diminua de la moitié, lors de la découverte des Indes.
Comment le prix des choſes ſe fixe par la variation des richeſſes de ſigne.
Continuation du même ſujet.
De la rareté relative de l’or & de l’argent.
Du change.
Des opérations que les Romains firent ſur les monnoies.
Circonstances dans leſquelles les Romains firent leurs opérations ſur la monnoie.
Opérations ſur les monnoies du temps des Empereurs.
Comment le change gêne les états deſpotiques.
Uſage de quelques pays d’Italie.
Du ſecours que l’état peut tirer des banquiers.
Des dettes publiques.
Du payement des dettes publiques.

Des prêts à intérêt.
Des uſures maritimes.
Du prêt par contrat & de l’uſure chez les Romains.
Continuation du même ſujet.

LIVRE XXIII.

Des lois, dans le rapport qu’elles ont avec le nombre des habitans.

Des hommes & des animaux, par rapport à la multiplication de leur eſpece.
Des mariages.
De la condition des enfans.
Des familles.
Des divers ordres de femmes légitimes.
Des bâtards dans les divers gouvernemens.
Du conſentement des peres au mariage.
Continuation du même ſujet.
Des filles.
Ce qui détermine au mariage.
De la dureté du gouvernement.
Du nombre des filles & des garçons dans différens pays.
Des ports de mer.
Des productions de la terre qui demandent plus ou moins d’hommes.
Du nombre des habitans par rapport aux arts.
Des vues du légiſlateur ſur la propagation de l’eſpece.
De la Grece & du nombre de ſes habitans.
De l’état des peuples avant les Romains.
Dépopulation de l’univers.
Que les Romains furent dans la néceſſité de faire des lois pour la propagation de l’eſpece.
Des lois des Romains ſur la propagation de l’eſpece.
De l’expoſition des enfans.
De l’état de l’univers après la deſtruction des Romains.
Changemens arrivés en Europe, par rapport au nombre des habitans,
Continuation du même ſujet.
Conſéquences.
De la loi faite en France pour encourager la propagation de l’eſpece.
Comment on peut remédier à la dépopulation,
Des hôpitaux.

LIVRE XXIV.

Des lois, dans le rapport qu’elles ont avec la religion établie dans chaque pays, conſidérée dans ſes pratiques & en elle-même.

Des religions en général.
Paradoxe de Bayle.
Que le gouvernement modéré convient mieux à la religion chrétienne, & le gouvernement deſpotique à la Mahométane.
Conſéquences du caractere de la religion Chrétienne, & de celui de la Mahométane.
Que la religion catholique convient mieux à une monarchie, & que la proteſtante s’accommode mieux d’une république.
Autre paradoxe de Bayle.
Des lois de perfection dans la religion.
De l’accord des lois de la morale avec celles de la religion.
Des Eſſéens.
De la ſecte ſtoïque.
De la contemplation.
Des pénitences.
Des crimes inexpiables,
Comment la force de la religion s’applique à celle des lois civiles.
Comment les lois civiles corrigent quelquefois les fauſſes religions.
Comment les lois de la religion corrigent les inconvéniens de la conſtitution politique.
Continuation du même ſujet.
Comment les lois de la religion ont l’effet des lois civiles.
Que c’eſt moins la vérité ou la fauſſeté d’un dogme qui le rend utile ou pernicieux aux hommes dans l’état civil, que l’uſage ou l’abus que l’on en fait.
Continuation du même ſujet.
De la métempſycoſe.
Combien il eſt dangereux que la religion inſpire de l’horreur pour des choſes indifférentes.
Des fêtes.
Des lois de religion locales.
Inconvénient du tranſport d’une religion d’un pays à un autre.
Continuation du même ſujet.

LIVRE XXV.

Des lois, dans le rapport qu’elles ont avec l’établiſſement de la religion de chaque pays, & ſa police extérieure.

Du ſentiment pour la religion.
Du motif d’attachment pour les diverſes religions.
Des Temples.
Des Miniſtres de la religion.
Des bornes que les lois doivent mettre aux richeſſes du Clergé.
Des Monaſteres.
Du luxe de la ſuperſtition.
Du Pontificat.
De la tolérance en fait de religion.
Continuation du même ſujet.
Du changement de religion.
Des lois pénales.
Très-humble remontrance aux Inquiſiteurs d’Eſpagne & de Portugal.
Pourquoi la Religion chrétienne eſt ſi odieuſe au Japon.
De la propagation de religion.

LIVRE XXVI.

Des lois, dans le rapport qu’elles doivent avoir avec l’ordre des choſes ſur leſquelles elles ſtatuent.

Idée de ce Livre.
Des lois divines & des lois humaines.
Des lois civiles qui ſont contraires à la loi naturelle.
Continuation du même ſujet.
Cas où l’on peut juger par les principes du droit civil, en modifiant les principes du droit naturel.
Que l’ordre des ſucceſſions depend des principes du droit politique ou civil & non pas des principes du droit naturel.
Qu’il ne faut point décider par les préceptes de la religion, lorſqu’il s’agit de ceux de la loi naturelle.
Qu’il ne faut pas régler, par les principes du droit qu’on appelle canonique, les choſes réglées par les principes du droit civil.
Que les choſes qui doivent être réglées par les principes du droit civil, peuvent rarement l’être par les principes des lois de la religion.
Dans quel cas il faut ſuivre la loi civile qui permet, & non pas la loi de la religion qui défend.
Qu’il ne faut point régler les tribunaux humains par les maximes des tribunaux qui regardent l’autre vie.
Continuation du même ſujet.
Dans quel cas il faut ſuivre, à l’égard des mariages, les lois de la religion ; & dans quel cas il faut ſuivre les lois civiles.
Dans quels cas, dans les mariages entre parens, il faut ſe régler par les lois de la nature ; dans quels cas on doit ſe régler par les lois civiles.
Qu’il ne faut point régler par les principes du droit politique les choſes qui dépendent des principes du droit civil.
Qu’il ne faut point décider par les regles du droit civil, quand il s’agit de décider par celles du droit politique.
Continuation du même ſujet.
Qu’il faut examiner ſi les lois, qui paroiſſent ſe contredire, ſont du même ordre.
Qu’il ne faut pas décider par les lois civiles les choſes qui doivent l’être par les lois domeſtiques.
Qu’il ne faut pas décider par les principes des lois civiles les choſes qui appartiennent au droit des gens.
Qu’il ne faut pas décider par les lois politiques les choſes qui appartiennent au droit des gens.
Malheureux fort de l’Ynca Athualpa.
Que lorſque, par quelque circonſtance, la loi politique détruit l’état, il faut décider par la loi politique qui le conſerve, qui devient quelquefois un droit des gens.
Que les réglemens de police ſont d’un autre ordre que les autres lois civiles.
Qu’il ne faut pas ſuivre les diſpoſitions générales du droit civil, lorſqu’il s’agit de choſes qui doivent être ſoumiſes à des regles particulieres tirées de leur propre nature.

LIVRE XXVII.

De l’origine & des révolutions des lois des Romains ſur les ſucceſſions.

LIVRE XXVIII.

De l’origine & des révolutions des lois civiles chez les François.

Du différent caractere des lois des peuples Germains.
Que les lois des Barbares furent toutes perſonnelles.
Différence capitale entre les lois Saliques & les lois des Wiſigoths & des Bourguignons.
Comment le droit romain ſe perdit dans le pays du domaine des Francs, & ſe conſerva dans le pays du domaine des Goths & des Bourguignons.
Continuation du même ſujet.
Comment le droit romain ſe conſerva dans le domaine des Lombards.
Comment le droit romain ſe perdit en Eſpagne.
Faux capitulaire.
Comment les codes des lois des Barbaras & les capitulaires ſe perdirent.
Continuation du même ſujet.
Autres cauſes de la chute des codes des lois des Barbares, du droit romain & des Capitulaires.
Des coutumes locales ; révolutions des lois des peuples Barbares, & du droit romain.
Différence de la loi Salique ou des Francs ſaliens, d’avec celle des Francs ripuaires & des autres peuples Barbares.
Autre différence.
Réflexion.
De la preuve par l’eau bouillante établie par la loi Salique.
Maniere de penſer de nos peres.
Comment la preuve par le combat s’étendit.
Nouvelle raiſon de l’oubli des lois Saliques, des lois Romaines & des Capitulaires.
Origine du point d’honneur.
Nouvelle réflexion ſur le point d’honneur chez les Germains.
Des mœurs relatives aux combats.
De la juriſprudence du combat judiciaire.
Regles établies dans le combat judiciaire.
Des bornes que l’on mettoit à l’uſage du combat judiciaire.
Du combat judiciaire, entre une des parties & un des témoins.
Du combat judiciaire, entre une partie & un des pairs du ſeigneur. Appel de faux jugement.
De l’appel de défaute de droit.
Epoque du regne de ſaint Louis.
Obſervation ſur les appels.
Continuation du même ſujet.
Continuation du même ſujet.
Continuation du même ſujet.
Comment la procédure devint ſecrette.
Des dépens.
De la partie publique.
Comment les établiſſemens de ſaint Louis tomberent dans l’oubli.
Continuation du même ſujet.
Continuation du même ſujet.
Comment on prit les formes judiciaires des décrétales.
Flux & reflux de la juridiction Eccléſiaſtique & de la juridiction laye.
Renaiſſance du droit romain, & ce qui en réſulta. Changemens dans les tribunaux.
Continuation du même ſujet.
De la preuve par témoins.
Des coutumes de France.
LIVRE XXIX.
De la maniere de compoſer les lois.


De l’eſprit du Légiſlateur.
Continuation du même ſujet.
Que les lois qui paroiſſent s’éloigner des vues du Légiſlateur, y ſont ſouvent conformes.
Des lois qui choquent les vues du Légiſlateur.
Continuation du même ſujet.
Que les lois qui paroiſſent les mêmes, n’ont pas toujours le mêne effet.
Continuation du même ſujet. Néceſſité de bien compoſer les lois.
Que les lois qui paroiſſent les mêmes, n’ont pas toujours eu le même motif.
Que les lois Grecques & Romaines ont puni l’homicide de ſoi-même, ſans avoir le même motif.
Que les lois qui paroiſſent contraires, dérivent quelquefois du même eſprit.
De quelle maniere deux lois diverſes peuvent être comparées.
Que les lois qui paroiſſent les mêmes, ſont réellement quelquefois différentes.
Qu’il ne faut point ſéparer les lois de l’objet pour lequel elles ſont faites. Des lois Romaines ſur le vol.
Qu’il ne faut point ſéparer les lois des circonſtances dans leſquelles elles ont été faites.
Qu’il est bon quelquefois qu’une loi ſe corrige elle-même.
Choſes à obſerver dans la compoſition des lois.
Mauvaiſe maniere de donner des lois.
Des idées d’uniformité,
Des légiſlateurs.


Fin de la Table du Tome troiſieme.