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Fichier:Oncial - Le trésor des équivoques, antistrophes, ou contrepéteries, 1909.djvu

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Description

Léon Dupré-Carra : Le trésor des équivoques, antistrophes, ou contrepéteries  wikidata:Q93880231 reasonator:Q93880231 Oncial - Le trésor des équivoques, antistrophes, ou contrepéteries, 1909.djvu
Auteur
Léon Dupré-Carra  (1843–1920) wikidata:Q93861689 s:fr:Auteur:Léon Dupré-Carra
 
Autres noms
pseudonyme : Jacques Oncial
Description français
Date de naissance / décès 7 mai 1843 Éditer sur Wikidata 1920 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance Fontenay-le-Comte
Autorité
author QS:P50,Q93861689
(Jacques Oncial)
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Titre
Le trésor des équivoques, antistrophes, ou contrepéteries
Sous-titre mirifique parangon du beau et honnête langage par Jacques Oncial
Type d'objet version, édition ou traduction Éditer sur Wikidata
Description
Contrepèteries
Langue français
Date de publication 1909
publication_date QS:P577,+1909-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Gélatopolis
Autorité
Source
Gallica

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Le trésor des équivoques, antistrophes, ou contrepéteries,

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel10 mai 2020 à 14:45Vignette pour la version du 10 mai 2020 à 14:451 039 × 1 683, 171 pages (1,61 Mio)Cunegonde1Uploaded a work by Oncial, Jacques (Dupré-Carra, Léon) from {{Gallica|bpt6k8546227}} with UploadWizard

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