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Fichier:Nerciat - Le doctorat impromptu, 1866.djvu

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Description

André-Robert Andréa de Nerciat : Le Doctorat impromptu  wikidata:Q72145232 reasonator:Q72145232 s:fr:Index:Nerciat - Le doctorat impromptu, 1866.djvu
Auteur
André-Robert Andréa de Nerciat  (1739–1800)  wikidata:Q718081 s:fr:Auteur:André-Robert Andréa de Nerciat
 
André-Robert Andréa de Nerciat
Autres noms
pseudonyme : docteur Cazzoné; André Robert de Nerciat; Andre-Robert Andrea de Nerciat; Andréa de Nerciat
Description écrivain ou écrivaine, romancier ou romancière et militaire français
Date de naissance / décès 17 avril 1739 Éditer sur Wikidata 1800 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Dijon Naples
Autorité
author QS:P50,Q718081
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Titre
Le doctorat impromptu
Éditeur de publication
Auguste Poulet-Malassis  (1825–1878)  wikidata:Q328607 s:fr:Auteur:Auguste Poulet-Malassis
 
Auguste Poulet-Malassis
Autres noms
Nom de naissance : Paul Emmanuel Auguste Poulet-Malassis; pseudonyme : Insignis nebulo; Poulet-Malassis; Poulet Malassis
Description éditeur ou éditrice, imprimeur et homme de lettres français
Date de naissance / décès 16 mars 1825 Éditer sur Wikidata 11 février 1878 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Alençon rue de Grenelle
Période d’activité 1845 Éditer sur Wikidata–1878 Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q328607
Type d'objet version, édition ou traduction Éditer sur Wikidata
Genre littérature érotique Éditer sur Wikidata
Description
Littérature érotique française
Langue français
Date de publication 1866
publication_date QS:P577,+1866-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Londres
Autorité
Source
Gallica
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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Littérature érotique française

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actuel26 avril 2019 à 13:12Vignette pour la version du 26 avril 2019 à 13:12704 × 1 058, 114 pages (2,35 Mio)Cunegonde1User created page with UploadWizard

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