Cette page n’a pas encore été corrigée
vi
Table des matières
Sect. ire. De l’estimation du sol des bois.
§ 1er. Principes de l’évaluation du sol des bois.
§ 2. Tables pour l’évaluation du sol des bois.
§ 3. Usage des tables précédentes.
Sect. ii. Evaluation de la superficie des bois.
§ 1er. Taillis en croissance.
§ 2. Tables pour l’évaluation des taillis en croissance.
§ 3. Usage des tables précédentes.
§ 4. Bois exploitables.
1°. Évaluation du produit des taillis.
2°. Évaluation du produit des futaies.
3°. Évaluation du branchage des futaies.
4°. Évaluation des bois à charbon.
Sect. iii. Évaluation du revenu des bois.
§ 1er. Principes de l’évaluation du revenu des bois.
§ 2. Table servant à réduire en rente annuelle le produit des bois non aménagés.
§ 3. Usage de la table précédente.
Sect. iv. Applications générales.
§ 1er. Évaluation des forêts, en fonds et taillis.
§ 2. Évaluation des futaies et des baliveaux.
§ 3. Évaluation des taillis par induction.
§ 4. Évaluation du revenu des futaies sur taillis.
§ 5. Du partage, du cantonnement et de l’échange des forêts.
Sect. ire. De l’étendue, de la situation et de l’importance des étangs en France.
Sect. ii. But et utilité des étangs.
Sect. iii. Des conditions nécessaires pour l’établissement des étangs dans un puys.
§ 1er. De la pente du sol.
§ 2. De la configuration du sol.
§ 3. Du groupement des étangs et de leur situation.
§ 4. Des pays propres à l’établissement des étangs.
§ 5. De l’importance du sol.
§ 6. De l’abondance des eaux de pluie.
Sect. iv. De l’établissement et de la construction des étangs.
§ 1er. Des travaux préliminaires.
§ 2. Du bief et de la pêcherie en général.
§ 3. De la construction de la chaussée.
Sect. v. Dépenses de construction d’un étang.
Sect. vi. De l’empoissonnement.
§ 1er. La carpe.
§ 2. Le brochet.
§ 3. La tanche.
§ 4. Autres poissons d’étangs.
Sect. vii. De l’assolement des étangs.
§ 1er. De l’assolement dans divers pays.
§ 2. Assolement des étangs de l’Ain.
Sect. viii. Éducation du poisson.
§ 1er. Étangs pour la pose.
§ 2. Étangs pour l’empoissonnage.
§ 3. Étangs pour poisson de vente.
Sect. ix. De la pratique des pêches.
§ 1er. Pêche à deux ans.
§ 2. Pêche à un an.
§ 3. Pêche folle.
Sect. x. Accidens et destruction des poissons.
Sect. xi. Du mode de pêche des étangs.
Sect. xii. Du transport du poisson.
Sect. xii. Conservation du poisson.
Sect. xiv. De la culture de l’étang dans les années d’assec.
Sect. xv. Du pâturage des étangs.
Sect. xvi. Du produit comparé des étangs.
Sect. xvii. Du dessèchement des étangs.
Sect. xviii. Des viviers.
§ 1er. De l’usage des viviers.
§ 2. De la construction des viviers.
Sect. xix. Des mares et de leurs construction.
Sect. xx. Des réservoirs pour les jardins.
Économie publique de l’agriculture et législation rurale.
Première partie. — Économie publique de l’agriculture. Dispositions générales.
Chap. Ier. De la richesse agricole et de ses sources.
Sect. ire. De la propriété foncière considérée comme instrument de travail.
Sect. ii. Des restrictions commandées par l’intérêt général.
§ 1er. De l’expropriation pour cause d’utilité publique.
§ 2. Des restrictions modificatives du droit de propriété.
§ 3. Des restrictions à la jouissance.
Sect. ire. Du marché intérieur.
§ 1er. Des voies de communication.
Sect. ii. Du marché étranger.
Chap. III. Des impôts.
Deuxième partie. — Législation rurale. Introduction.
Chap. Ier. De la propriété rurale.
Sect. ire. Des meubles.
Sect. ii. Des immeubles.
§ 1er. Des immeubles en général.
§ 2. Des pigeons.
§ 3. Des ruches, essaims et vers à soie.
Chap. III. Des eaux.
Sect. ire. Des eaux courantes.
§ 1er. Des fleuves et rivières navigables ou flottables.
§ 2. Des rivières et ruisseaux non navigables ou flottables.
§ 3. Des sources.
Sect. ii. De la propriété des cours d’eau.
Sect. iii. De l’alluvion et des changements de lit.
Sect. iv. Des îles et îlots des fleuves et rivières.
Sect. v. Des canaux de navigation.
Sect. vi. Des lacs.
Sect. vii. Des étangs.
Sect. viii. Droit de pêche.
Sect. ix. Droit de varec et goémon.
Sect. x. Des lais et relais de la mer.
Sect. xi. Des dunes.
Sect. xii. Du droit de bacs et bateaux de passage.
Sect. xiii. Usines et moulins à eau.
Sect. xiv. Des digues et chaussées.
Sect. xv. De la police des eaux.
Sect. ire. Des bornages et délimitations.
§ 1er. Du bornage des propriétés rurales.
§ 2. De la délimitation et bornage des bois et forêts.
§ 3. Mode de procéder à la délimitation et au bornage des bois et forêts.
Sect. ii. Du droit de clôture.
Sect. ire. De l’expropriation pour cause d’utilité publique.
Sect. ii. Des plantations et des bois.
§ 1er. Plantation des arbres et des bois.
§ 2. Des bois des particuliers.
§ 3. Des bois destinés à la marine.
§ 4. Des défrichemens.
§ 5. Des droits d’usage dans les bois et forêts, du cantonnement.
Sect. iii. De la culture des tabacs.
Sect. iv. Du déssechement des marais.
§ 1er. Fixation de l’étendue, de l’espèce et de la valeur des marais avant le déssèchement.
§ 2. Pendant les travaux.
§ 3. Après le déssèchement.
§ 4. Indemnités en cas de dépossession.