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Fichier:De Monval - Le Hibou, l'hirondelle et la chouette, allégorie, 1873.djvu

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Description

Chapelain de Monval : Le Hibou, l'hirondelle et la chouette  wikidata:Q118175836 reasonator:Q118175836 :s:fr:Livre:De Monval - Le Hibou, l'hirondelle et la chouette, allégorie, 1873.djvu
Auteur
Chapelain de Monval  (fl. XIXe siècle
date QS:P,+1850–00–00T00:00:00Z/7
) wikidata:Q111524954 s:fr:Auteur:Chapelain de Monval
 
Description chapelain
Période d’activité XIXe siècle
date QS:P,+1850-00-00T00:00:00Z/7
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Autorité
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Correcteur
impr. de J. Grinsard
Titre
Le Hibou, l'hirondelle et la chouetteI
Éditeur de publication
impr. de J. Grinsard
Type d'objet version, édition ou traduction Éditer sur Wikidata
Description
allégorie.
Liste des pages 12
Langue français
Date de publication 1873
publication_date QS:P577,+1873-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication
Nantes
Lieu de fabrication France Éditer sur Wikidata
Autorité
Source
Gallica

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(Réutilisation de ce fichier)
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel9 mars 2022 à 21:06Vignette pour la version du 9 mars 2022 à 21:063 240 × 5 541, 12 pages (925 kio)Denis Gagne52{{Book |Author={{Creator:Chapelain de Monval}} |Translator= |Editor= impr. de J. Grinsard |Illustrator= |Title= Le Hibou, l'hirondelle et la chouetteI |Subtitle= |Series title= |Volume= |Edition= |Publisher= impr. de J. Grinsard |Printer= |Date= 1873 |City={{lang|fr|Nantes}} |Language= {{language|fr}} |Description= {{lang|fr|allégorie.}} |Source= {{Gallica|bpt6k5789147f}} |Permission= {{PD-France}} |Image= |Image page= 1 |Pageoverview= 12 |Wikisource=:s:fr:Livre:{{PAGENAME}} |Homecat= |Ot...

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