Livre:La Révolution française et l'abolition de l'esclavage, t12.djvu

Titre	La Révolution française et l’abolition de l’esclavage
Volume	12
Lieu d’édition	Paris
Année d’édition	1968
Bibliothèque	Bibliothèque nationale de France
Fac-similés	djvu
Avancement	À corriger
Série	Traite des noirs et esclavage  : I - II - III - IV - V La Société des Amis des Noirs  : VI - VII - VIII - IX La révolte des Noirs et des Créoles : X - XI La législation nouvelle : table générale & index : XII

Pages

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91

TABLE DU TOME XII

1 — Loi relative aux Colonies, avec l’Exposition des motifs qui en ont déterminé les dispositions. Donnée à Paris le 1^er juin 1791. — Paris, Imprimerie Royale, 1791, 12 pp.

2 — Loi relative aux Colonies. Donnée à Paris, le 28 septembre 1791. — Paris, Imprimerie Royale, 1791, 3 pp.

3 — Loi portant que tout homme est libre en France, & que quelle que soit sa couleur, il y jouit de tous les droits de Citoyen, s’il a les qualités prescrites par la Constitution. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791. — Paris, Imprimerie Royale, 1791, 2 pp.

4 — Loi qui fixe le nombre des Députés à nommer par les Colonies pour la Convention Nationale. Du 22 août 1792, l’an quatrième de la Liberté. — Toulouse, Imprimerie Besian, s.d., 3 pp.

5 — Décret de la Convention Nationale, du 5 mars 1793, l’an second de la République Française, qui déclare que toutes les Colonies Françaises sont en état de guerre. — Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 3 pp.

6 — Décret de la Convention Nationale, du 27 juillet 1793, l’an second de la République Française, qui supprime les Primes pour la Traite des Esclaves. — Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 2 pp.

7 — Décret de la Convention Nationale, du 19 septembre 1793, l’an second de la République Française, une & indivisible, Qui autorise le payement des Primes & Gratifications accordées au Commerce, à l’exception de celles pour la traite des Nègres. — Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 2 pp.

8 — Décret de la Convention Nationale, du 16. jour de Pluviôse, an second de la République Française, une & indivisible, Qui abolit l’esclavage des Nègres dans les Colonies. —Paris, Imprimerie Nationale, an II, 2 pp.

9 — Arrêté du Directoire Exécutif, concernant la formation d’une Compagnie de militaires noirs et de couleur des troupes des Colonies. Du 3 prairial an VI de la République française, une et indivisible. — Paris, Imprimerie du Dépôt des Lois, s.d. (1798), 3 pp.

10 — Table générale des ouvrages contenus dans les douze volumes de la collection « La Révolution française et l’abolition de l’esclavage ».

11 — Index des auteurs et des titres anonymes.