Fichier:Lorrain - Les Codes de la province de Québec, code civil, 1890.djvu

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Description

Léon Lorrain : Les Codes de la province de Québec, code civil

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Auteur

Léon Lorrain (1855–1892)
Description	écrivain ou écrivaine et personnalité politique canadien
Date de naissance / décès	1855	1892
Autorité	: Q117769207 VIAF: 104452708 ISNI: 0000000453062803 Open Library: OL5237184A

Titre

Les Codes de la province de Québec, code civil

Sous-titre

Code civil — Code de procédure civile — Code municipal

Éditeur de publication

A. Périard

Description

Français : Les Codes de la province de Québec, code civil,

Langue

français

Date de publication

1890

Lieu de publication

Montréal

Source

Google

Autorisation
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Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 50 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1929.

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actuel	5 mai 2023 à 07:21		1 181 × 1 819, 466 pages (8,93 Mio)	Cunegonde1	{{Book \|author ={{Creator:Léon Lorrain}} \|Translator = \|Editor = \|Illustrator = \|title =Les Codes de la province de Québec, code civil \|Subtitle =Code civile — Code de procédure civile — Code municipal \|Series title = \|Volume = \|Edition = \|Publisher = A. Périard \|Printer = \|Date = 1890 \|City = Montréal \|Language =FR \|Description = {{fr\|1=Les Codes de la province de Québec, code ci...

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