Traité de Versailles 1919
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Reproduction intégrale du texte officiel remis à la délégation allemande le 16 mars 1919 et signé le 28 juin 1919
Reproduction intégrale du texte officiel remis à la délégation allemande le 16 mars 1919 et signé le 28 juin 1919
Librairie Militaire Berger-Levrault, .
PAGES D’HISTOIRE — 1914-1919
TRAITÉ
DE
VERSAILLES
1919
SÉANCE DE REMISE DU TRAITÉ — 7 MAI 1919 REPRODUCTION INTÉGRALE DU TEXTE OFFICIEL DU TRAITÉ SÉANCE DE SIGNATURE DU TRAITÉ — 28 JUIN 1919 SÉANCE DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS — 30 JUIN 1919 |
Librairie Militaire Berger-Levrault
NANCY — PARIS — STRASBOURG
1920
TABLE DES MATIÈRES
Pages
Belgique (art. 31-39)
28
Luxembourg (art. 40-41)
30
Rive gauche du Rhin (art. 42-44)
30
Bassin de la Sarre (art. 45-50, avec annexe)
31
Alsace-Lorraine (art. 51-79, avec annexe)
43
Autriche (art. 80)
53
État tchéco-slovaque (art. 81-86)
53
Pologne (art. 87-93)
55
Prusse Orientale (art. 94-98)
63
Memel (art. 99)
66
Ville libre de Dantzig (art. 100-108)
66
Slesvig (art. 109-114)
69
Héligoland (art. 115)
73
Russie et États russes (art. 116-117)
74
Colonies allemandes (art. 119-127)
75
Chine (art. 128-134)
77
Siam (art. 135-137)
78
Libéria (art. 138-140)
79
Maroc (art. 141-146)
79
Égypte (art. 147-154)
81
Turquie et Bulgarie (art. 155)
82
Chantoung (art. 156-158)
82
Clauses militaires (art. 159-180)
84
Clauses navales (art. 181-197)
94
Clauses concernant l’aéronautique militaire (art. 198-202)
99
Commissions interalliées de contrôle (art. 203-210)
101
Clauses générales (art. 211-213)
103
Prisonniers de guerre (art. 214-224)
105
Sépultures (art. 225-226)
107
Dispositions générales (art. 231-244, avec sept annexes)
110
Dispositions particulières (art. 245-247)
132
Relations commerciales (art. 264-281)
141
Traités (art. 282-295)
147
Dettes (art. 296, avec annexe)
152
Biens, droits et intérêts (art. 297-298, avec annexe)
159
Contrats, prescriptions, jugements (art. 299-303, avec annexe)
168
Tribunal arbitral mixte (art. 304-305)
177
Propriété industrielle (art. 306-311)
180
Assurances sociales et assurances d’État (art. 312)
185
Dispositions générales (art. 321-326)
189
Navigation (art. 327-364, en cinq chapitres)
191
Chemins de fer (art. 365-375. en cinq chapitres)
204
Jugement des litiges et révision des clauses permanentes (art. 376-378)
208
Disposition particulière (art. 379)
209
Clauses relatives au canal de Kiel (art. 380-386)
209
Organisation du travail (art. 387-426, en quatre chapitres, avec annexe)
211
Principes généraux (art. 427)
223
Europe Occidentale (art. 428-432)
225
Europe Orientale (art. 433)
226
Discours de M. Paul Deschanel
234
Discours de M. G. Clemenceau
235