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Fichier:Recueil des lois et conventions relatives aux chemins de fer (1883 à 1910), 1911.djvu

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Description

Recueil des lois et conventions relatives aux chemins de fer du Nord, de l’Est, d’Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée et du Midi (1883 à 1910)  s:fr:Index:Recueil des lois et conventions relatives aux chemins de fer (1883 à 1910), 1911.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Ministère des Travaux publics, des Postes et des Télégraphes
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Titre
Recueil des lois et conventions relatives aux chemins de fer du Nord, de l’Est, d’Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée et du Midi (1883 à 1910)
Éditeur de publication
Imprimerie nationale
Description
Français : Littérature juridique
Langue français
Date de publication 1911
publication_date QS:P577,+1911-00-00T00:00:00Z/9
Source
Gallica

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Légendes

Recueil des lois et conventions relatives aux chemins de fer du Nord, de l’Est, d’Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée et du Midi (1883 à 1910)

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

type MIME

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actuel5 juin 2022 à 07:49Vignette pour la version du 5 juin 2022 à 07:494 267 × 7 528, 832 pages (32,45 Mio)Cunegonde1Uploaded a work by Ministère des Travaux publics, des Postes et des Télégraphes from {{Gallica|bpt6k61026390}} with UploadWizard
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