Fichier:Éluard - Poésie et vérité 1942, 1942.djvu

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Description modifier

Auteur	Paul Éluard
Titre	Poésie et vérité 1942
Édition	1di
Éditeur de publication	Les Étions de la Main à plume
Imprimeur	Lucien Cario
Lieu de publication	Paris
Langue	français
Description	Paul Éluard, Poésie et vérité 1942. Les Éditions de la Main à plume, Paris, 1942.
Source	BnF - Gallica

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre entre dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	1 janvier 2023 à 12:19		3 930 × 5 123, 32 pages (2,35 Mio)	ElioPrrl (discussion \| contributions)	{{Book \|Author = Paul Éluard \|Editor = \|Illustrator = \|Title = Poésie et vérité 1942 \|Subtitle = \|Series title = \|Volume = \|Edition = 1 \|Publisher = Les Éditions de la Main à plume \|Printer = Lucien Cario \|Publication date = 1942 \|City = Paris \|Language = {{language\|fr}} \|Description = Paul Éluard, ''Poésie et vérité 1942''. Les Éditions de la M...

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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[2]