Théorie de l’impôt (Proudhon)/Table
Dentu, (p. TdM-400).
TABLE
- Introduction. 5
L’IMPÔT AVANT LE DROIT MODERNE.
Dualisme social : nécessité et Libre Arbitre ; l’État et l’individu, 9. — Constitution primitive, nécessaire, de l’État et de l’impôt : influence du libre arbitre sur cette constitution, origine du droit divin, 10. — Raison philosophique du droit divin et de l’esclavage ; l’éducation des masses, 12. — Témoignages historiques : l’impôt d’après la Bible, 14. — L’impôt dans la société païenne, 17. — L’impôt pendant le moyen âge, 19. — Les rois, dans l’intérêt de l’impôt, prennent l’initiative de l’affranchissement, 22. — L’impôt conçu comme remède à la fainéantise populaire, 24. — Les États généraux : leurs idées en matière d’impôt, leur influence, 26. — Effet de l’impôt sur les masses : tandis que la plèbe se civilise, l’aristocratie se déprave, 29. — Des procédés fiscaux sous le régime du droit divin. — Emploi des fonds, 32. — Que le droit divin en matière d’impôt a été aboli en théorie, non-application.. 37
L’IMPÔT SELON LE DROIT MODERNE.
- Détermination des principes en matière d’impôt. 40
§ 1er. — De la nature de l’impôt. 42
L’impôt n’est ni un tribut, ni une redevance, ni un loyer, ni un honoraire, ni une offrande, ni une assurance, 42. — Définition de l’impôt. — L’impôt est un échange : 1er principe, 47. — L’État rend ses services à prix de revient : 2e principe, 51. — Les services de l’État doivent être reproductifs d’utilité : 3e principe, 57. — Préjugés populaires sur les dépenses d'État. 61
§ 2. — Assiette de l’impôt. 68
Difficulté que présentent, sous le droit moderne, les questions concernant l’établissement, l’assiette, la quotité et la perception de l’impôt, 68. — Rapport de l’État et de la Liberté, d’après le droit moderne, 76. — Détermination des fonctions, attributs et prérogatives de l’État, d’après le droit moderne, 79. — Application des principes précédents à la théorie de l’impôt. — Critique du Congrès de Lausanne, 82. — Règles concernant l’assiette, la répartition et la perception de l’impôt. 90
§ 3. — Quotité de l’impôt. — Maxime fiscale. 97
Règles à suivre concernant la quotité de l’impôt, 1re règle : fixation d’un maximum, 100. — 2e règle : définition et décentralisation des services publics, 102. — 3e règle : abstention d’emprunt, 113. — 4e règle : cessation de l’état de guerre, 113. — 5e règle : suppression des dotations, listes civiles, retraites, pensions, de toute dépense ayant un caractère de faste et de privilége. — Observation sur l’instruction publique en France et aux États-Unis, 115. — 6e règle : publicité et contrôle. 119
DE LA RÉPARTITION DE L’IMPÔT.
- Application des principes et des règles exposés au chapitre précédent. 125
- Difficulté du problème de la répartition de l’impôt dans une société qui veut être à la fois juste et libre. 125
§ 1er. — De l’égalité de la proportionnalité de l’impôt. 127
Comment la contribution personnelle se change en une contribution réelle, 127. — Comment la contribution aux charges de l’État s’exerçant en raison de la personne et en raison des facultés, l’impôt, égal à l’origine, devient proportionnel. 131
§ 2. — Application de la loi de proportionnalité. — Critique des formes les plus usitées de l’impôt. 136
Critique sur l’impôt en nature, 138. — Critique de l’impôt foncier, 147. — Critique de l’impôt personnel et mobilier, 153. — Critique de l’impôt somptuaire, 157. — Critique de l’impôt des portes et fenêtres, 163. — Critique de l’impôt des patentes, 164. — Critique de l’impôt sur les donations et successions, 165. — Critique de l’impôt sur les mutations à titre onéreux et du timbre, 179. — Critique de l’impôt de consommation. — Octroi, douane. 181
§ 3. — Inconvénients communs à tous les impôts. — Examen approfondi du principe de proportionnalité : comment il se tourne contre le pauvre. 186
Critique du principe de proportionnalité, 191. — Phénomène de la contradiction dans l’impôt. 198
PROJETS DE RÉFORME.
§ 1. — De l’impôt progressif. 204
§ 2. — De l’impôt sur le capital. 220
§ 3. — Impôt sur le revenu. 238
§ 4. — Impôt sur la rente foncière. 245
PRINCIPES GÉNÉRAUX D’UNE RÉFORME DE L’IMPÔT DANS LA SOCIÉTÉ ACTUELLE.
§ 1. — Ce que doit être l’impôt dans la société moderne. 259
§ 2. — Que la péréquation de l’impôt est un problème insoluble. 262
§ 3. — Que l’unité de l’impôt serait la pire des formes. 265
§ 4. — Premier aperçu de la vérité en matière d’impôt. 268
§ 5. — Fixation d’un maximum. 271
§ 6. — Décentralisation gouvernementale. 275
§ 7. — Dotation de l’État. 284
§ 8. — Organisation des services publics. 294
Crédit public, 296. — Voies de transport, 305. — Mines, 309. — Docks, 315. — Dessèchements, défrichements, reboisements, etc., 317. — Service des postes et télégraphes, 318. — Poudres et salpêtres. 319
§ 9. — Impôts facultatifs. 321
Impôts de consommation, 323. — Enregistrement et timbre, 325. — Impôt sur les bâtiments, portes et fenêtres, 326. — Impôt somptuaire, 327. — Patentes et licences, 327. — Douanes et octrois. 328
§ 10. — Résumé général. 330
§ 11. — Observation sur l’impôt dans le canton de Vaud. 336
APPENDICE.
A. Définition de l’impôt. 343
B. Définition de l’impôt. 345
C. Les dépenses de l’État sont les frais généraux de la société. 347
D. La liberté et l’État. 350
E. Opposition de la raison collective et de la raison individuelle. 351
F. Influence de la circulation sur l’impôt. 351
G. Statistique budgétaire. 356
H. Du régime financier de l’empire français. 357
I. Dettes publiques ; armées. 362
J. Comptabilité financière. 364
K. Règles pour l’établissement des impôts. 364
L. Centralisation. 367
M. Service militaire. 368
N. Contribution personnelle. 369
O. Patentes. 370
P. Inégalité de l’impôt. 371
Q. Sur qui pèse l’impôt foncier. 375
R. Impôt progressif. 376
S. Définition de la rente. 377
T. Synonyme du travail et de l’esclavage. 379
U. Crédit public. 380
V. Bâtiments, loyers. 381
X. Octrois. 384