Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé.
TABLE DES MATIÈRES.
Pages.
Sur quoi repose l’idée de la torture
13
La torture des esclaves dans l’antiquité
13
Les crimes de lèse-majesté et la torture des hommes libres
14
Objections de Cicéron et de Quintilien
14
Influence du Christianisme
14
La torture disparaît au fur et à mesure des progrès accomplis par les Barbares
14
Avènement de la procédure inquisitoriale
15
Renaissance et généralisation de la torture
15
La torture dans les Pays-Bas
15
Erreurs judiciaires dues à l’usage de la torture au XVe siècle
16
Modes de torture : la corde, tormentum ignis, tormentum aquæ,
les brodequins
les brodequins
17
L’estrapade, le chevalet, le collier
18
Le système usité à Mons, à Looz, la veille
19
CHAPITRE PREMIER.
La législation sur la torture pendant le XVIIIe siècle, jusqu’aux premières tentatives
de réforme.
La législation sur la torture pendant le XVIIIe siècle, jusqu’aux premières tentatives
de réforme.
Les ordonnances du 9 juillet 1570
Impopularité des ordonnances
23
La torture contre les contumaces
25
Torture des convaincus qui persistent à nier
27
Difficulté soumise au Gouvernement par le Conseil de Luxembourg
28
Torture répétée quatre fois d’un bourgeois de Malines
28
Enquête prescrite par Marie-Élisabeth
29
Les instructions du Gouvernement inobservées
31
Affaire de Wamont
31
Appréciation de Jousse
32
Démarches du Magistrat de Louvain, des hommes de fief du Péron d’Audenarde, du bourgmestre du Franc de Bruges, du Magistrat d’Ypres
32
Décision du Conseil privé
33
La torture appliquée au criminel convaincu, pour lui faire dénoncer ses complices
33
Controverse entre Zypaeus et Wijnants
34
La torture d’inquisition
34
Règlement des Archiducs, du 28 septembre 1617
35
La torture dont on se sert pour convaincre l’accusé
36
Conditions requises pour que la torture puisse être décrétée
36
Pouvoir quasi discrétionnaire du juge
38
Ce qu’il faut entendre par indices
38
