La Torture aux Pays-Bas autrichiens pendant le XVIIIe siècle/avant-propos
AVANT-PROPOS
Dans son intéressante Histoire du droit pénal de l’ancien duché de Brabant, Edmond Poullet détermine en quelques pages, avec sa clarté et son érudition ordinaires, la place que la torture a tenue dans les annales de notre procédure criminelle. C’est en lisant l’ouvrage du regretté professeur louvaniste que l’idée nous est venue d’étudier de plus près le fonctionnement de l’instruction judiciaire pendant le XVIIIe siècle, et de procéder à des recherches dans nos archives à l’effet de faire revivre le système tel qu’il a été appliqué dans les Pays-Bas autrichiens[1] pendant la dernière partie de l’ancien régime.
Nous exposerons dans un premier chapitre la législation en vigueur depuis les ordonnances de Philippe II. Nous étudierons ensuite le mouvement qui se produisit dans les esprits au XVIIe et surtout au XVIIIe siècle contre la cruauté des peines en général, et spécialement contre la torture. Nous montrerons enfin ce puissant travail de l’opinion aboutissant à des réformes profondes en dépit de l’opiniâtre résistance des cours de justice.
Nous avons été puissamment aidé dans nos recherches par l’extrême obligeance — bien connue d’ailleurs — du personnel des Archives de l’État. Nous ne pourrions assez nous louer de la serviabilité de M. l’archiviste général Piot et de ses honorables collaborateurs MM. Goovaerts, Gaillard, Van der Haeghe-de Vicq et Laloire, de Bruxelles ; MM. Devillers et Poncelet, de Mons ; M. Van Neuss, de Hasselt ; MM. Van de Casteele et Clerx, de Liège ; M. Lahaye, de Namur, et M. Michaëlis, d’Arlon. MM. Alph. Wauters, J. Van den Branden et V. Van der Haeghen nous ont aussi aimablement dirigé dans l’exploration des archives communales de Bruxelles, d’Anvers et de Gand.
Nous avons le devoir de remercier d’une manière toute spéciale M. le Chevalier Alfred von Arneth, archiviste général de l’empire d’Autriche ; l’éminent historien de Marie-Thérèse a bien voulu nous fournir de précieuses indications et nous envoyer des extraits importants du riche dépôt dont il a la garde[2]. M. le conseiller P. Ruppert, secrétaire général de S. A. le Grand-Duc de Luxembourg, nous a rendu le même service pour certains documents conservés aux Archives du Gouvernement grand-ducal, M. E. Varenbergh a eu la gracieuseté de nous confier le précieux manuscrit de son parent, le juriste Ph. de Wulf. Si quelques parties de notre travail présentent jusqu’à un certain point l’intérêt de la nouveauté, c’est à tous ces auxiliaires bienveillants que nous en sommes redevable.
Nous associerons à MM. les archivistes, dans l’expression de notre gratitude, M. du Rieu, bibliothécaire de l’Université de Leyde ; M. Barack, bibliothécaire de l’Université de Strasbourg ; MM. Ferdinand Van der Haeghen et A. Delmer, bibliothécaires des Universités de Gand et de Liège ; MM. Gossart, Hosdey et Bacha, de la Bibliothèque royale de Bruxelles, qui ont répondu avec une inépuisable complaisance à nos multiples demandes de livres et de renseignements, et nous ont ainsi singulièrement facilité notre tâche.
- ↑ Nous avons également compris dans nos recherches l’ancien pays de Liège.
- ↑ Nous devons aussi la communication de plusieurs documents des Archives de Vienne, cités en note vers la fin du chapitre III, à l’obligeance de notre ancien élève, M. A. Delescluse, qui a bien voulu explorer pour nous certains fonds des Archives de l’Empire.