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Fichier:Mercure de France - 1894 - Tome 12.djvu

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Description

Mercure de France, v. 12  s:fr:Index:Mercure de France - 1894 - Tome 12.djvu  (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Mercure de France
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Correcteur
Alfred Vallette
Titre
Mercure de France, v. 12
Volume 12
Éditeur de publication
Société du Mercure de France ; Kraus reprint
Description
Français : Mercure de France, v. 12
Langue français
Date de publication 1894 (reprint 1965)
Lieu de publication Paris
Source
HathiTrust identifier
: mdp.39015011482521
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel18 novembre 2023 à 14:22Vignette pour la version du 18 novembre 2023 à 14:221 526 × 2 460, 408 pages (9,62 Mio)Cunegonde1{{Book |author =Mercure de France |Translator = |Editor =Alfred Vallette |Illustrator = |title =Mercure de France, v. 12 |Subtitle = |Series title = |Volume =12 |Edition = |Publisher =Société du Mercure de France ; Kraus reprint |Printer = |Date =1894 (reprint 1965) |City =Paris |Language =FR |Description ={{fr|1=Mercure de France, v. 12}} |Source ={{HT|mdp.39015011482521}...
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