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Bonne continuation parmi nous ! Zephyrus 19 mai 2008 à 18:16 (UTC)

Protection du Traité sur l'Antarctique

Salut, et merci pour ton message d'accueil,

Suite à une demande par mail envoyée à l'Institut polaire français Paul-Émile Victor (IPEV), et ayant reçu une réponse de Yves Frenot, directeur scientifique de l'IPEV, il semblerait que le Traité sur l'Antarctique n'ait pas d'auteur. Voici la réponse envoyée (gras ajouté) :

Envoyé par infoipev at ipev dot fr :

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Le Traité sur l'Antarctique est un traité international dont le texte constitutif doit être le plus largement diffusé. Il n'y a à ma connaisssance aucun copyright sur ce type de document. Il faut juste savoir que même si le Traité dispose de 4 langues officielles (Anglais, Français, Espagnol, Russe), seule la version anglaise est la version qui fait foi. Les 3 autres versions peuvent être considérées comme officielles, mais en cas de litige, les discussions auraient lieu sur la version anglaise.

La seule précaution à prendre est de télécharger ces versions sur le site du Secrétariat du Traité sur l'Antarctique pour être sûr d'utiliser une version qui n'a pas été modifiée.

Cordialement,
Yves Frenot
Vice Président du CPE

En attendant d'avoir la confirmation de cette personne, j'avais placé ce traité sur mon site personnel (version française dans le menu de [1], et en anglais sur [2]). Voici mon avis sur les passages en gras :

1. Les projets Wikimedia sont idéaux car permettent la diffusion large ;
2. Le Traité est sous domaine public ;
3. Une protection totale devrait (?) être envisagée sitôt le texte relu ou, le cas échéant, une semi-protection.

Penses-tu qu'un tel placement de texte officiel (qui ne le serait plus en cas de publication, néanmoins) serait envisageable sur Wikisource ? Au pire, je peux contacter le Secrétariat du Traité sur l'Antarctique pour une procédure OTRS.

Merci pour ton accueil . Diti (parler au manchot) 19 mai 2008 à 19:03 (UTC)

J'oubliais, ce traité est un document historique d'intérêt national ou international. Diti (parler au manchot) 19 mai 2008 à 19:04 (UTC)

Il semble à première vue que Wikisource puisse le publier, mais je te suggère d'en parler sur le scriptorium, où des contributeurs qui connaissent mieux que moi ces questions de droits pourront te répondre.- --Zephyrus 19 mai 2008 à 19:51 (UTC)

Merci, je m'en occuperai bientôt. Bonne soirée =D ! Diti (parler au manchot) 20 mai 2008 à 01:29 (UTC)