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Étude sur la convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne (1864 et 1868)/02
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Étude sur la convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne (1864 et 1868)
Gustave Moynier
Étude sur la convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne (1864 et 1868)
1870
(
p.
NP
).
book
Étude sur la convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne (1864 et 1868)
Gustave Moynier
1870
Paris
V
Chapitre II.
Gustave Moynier - Etude sur la convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne (1864 et 1868).djvu
Gustave Moynier - Etude sur la convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne (1864 et 1868).djvu/9
NP
CHAPITRE II.
COMMENTAIRE DE LA CONVENTION.
Article I
er
et article 3 (additionnel).
Article 2.
Article 3 et articles 1 et 2 (additionnels).
Article 4.
Article 5 et article 4 (additionnel).
Article 6 et article 5 (additionnel).
Article 7.
Article 8.
Articles 9 et 10 et article 15 (additionnel).
Articles 6 à 14 (additionnels).