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Sect. I.re
De la preuve littérale
§. I.er
Du titre authentique
ibid.
§. II.
De l’acte sous seing privé
319.
§. III.
Des tailles
322.
§. IV.
Des copies des titres
ibid.
§. V.
Des actes récognitifs et confirmatifs
324.
Sect. II.
De la preuve testimoniale
325.
Sect. III.
Des présomptions
327.
§. I.er
Des présomptions établies par la loi
328.
§. II.
Des présomptions qui ne sont point établies par la loi
329.
Sect. IV.
De l’aveu de la partie
ibid.
Sect. V.
Du serment
330.
§. I.er
Du serment décisoire
ibid.
§. II.
Du serment déféré d’office
332.
Chap. I.er
Des quasi-contrats
ibid.
Chap. II.
Des délits et des quasi-délits
336.
Chap. I.er
Dispositions générales
ibid.
Chap. II.
Du régime en communauté
340.
I.rePartie.
De la communauté légale
ibid.
Sect. I.re
De ce qui compose la communauté activement et passivement
341.
§. I.er
De l’actif de la communauté
ibid.
§. II.
Du passif de la communauté, et des actions qui en résultent contre la communauté
344.
Sect. II.
De l’administration de la communauté, et de l’effet des actifs de l’un ou de l’autre époux, relativement à la société conjugale
348.
