Livre:Paul Fauconnet La Responsabilite 1920.djvu
| Titre | La Responsabilité |
|---|---|
| Sous-titre | Étude de sociologie |
| Auteur | Paul Fauconnet  |
| Maison d’édition | Librairie Félix Alcan |
| Lieu d’édition | Paris |
| Année d’édition | 1920 |
| Bibliothèque | Bibliothèque nationale de France |
| Fac-similés | djvu |
| Avancement | À corriger |
Pages
— — — — — — — — — — — — — i ii iii iv v vi vii viii ix x xi xii xiii xiv xv xvi xvii xviii xix xx xxi xxii xxiii xxiv xxv xxvi 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 79 80 81 82 83 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 94 95 96 97 98 99 100 101 102 103 104 105 106 107 108 109 110 111 112 113 114 115 116 117 118 119 120 121 122 123 124 125 126 127 128 129 130 131 132 133 134 135 136 137 138 139 140 141 142 143 144 145 146 147 148 149 150 151 152 153 154 155 156 157 158 159 160 161 162 163 164 165 166 167 168 169 170 171 172 173 174 175 176 177 178 179 180 181 182 183 184 185 186 187 188 189 190 191 192 193 194 195 196 197 198 199 200 201 202 203 204 205 206 207 208 209 210 211 212 213 214 215 216 217 218 219 220 221 222 223 224 225 226 227 228 229 230 231 232 233 234 235 236 237 238 239 240 241 242 243 244 245 246 247 248 249 250 251 252 253 254 255 256 257 258 259 260 261 262 263 264 265 266 267 268 269 270 271 272 273 274 275 276 277 278 279 280 281 282 283 284 285 286 287 288 289 290 291 292 293 294 295 296 297 298 299 300 301 302 303 304 305 306 307 308 309 310 311 312 313 314 315 316 317 318 319 320 321 322 323 324 325 326 327 328 329 330 331 332 333 334 335 336 337 338 339 340 341 342 343 344 345 346 347 348 349 350 351 352 353 354 355 356 357 358 359 360 361 362 363 364 365 366 367 368 369 370 371 372 373 374 375 376 377 378 379 380 381 382 383 384 385 386 387 388 389 390 391 392 393 394 TdM TdM TdM TdM TdM TdM 401 402 403 404 405 406 407 408 409
TABLE DES MATIÈRES
Préface
iii
Bibliographie
v
INTRODUCTION
Pages.
I. — La responsabilité n’est généralement pas étudiée comme une réalité donnée à l’observation. Il y a cependant des faits de responsabilité, et ce sont des faits sociaux. Objet du livre
1
II. — Définition des règles et des jugements de responsabilité. Classification des espèces de responsabilité
5
III. — Position du problème : les sociétés choisissent, pour leur appliquer les sanctions, certains êtres qui leur paraissent avoir une aptitude exclusive à les subir. Quel est le mécanisme de ce choix ? En quoi consiste cette aptitude ? Quelles sont les forces qui meuvent, les représentations qui dirigent les sociétés dans leurs jugements ?
15
IV. — Méthode pour le résoudre : l’histoire comparative, propre à expliquer l’évolution et les caractères variables de la responsabilité, l’est aussi à rendre compte de ses caractères élémentaires et universels. Ces derniers seront l’objet principal de la recherche. Groupes de faits étudiés. Plan de l’ouvrage
18
Première partie
DESCRIPTION DE LA RESPONSABILITÉ
Groupement des faits en deux tableaux :
1° Les sujets responsables ;
2° Les situations génératrices de responsabilité
25
CHAPITRE PREMIER
LES SUJETS RESPONSABLES
I. — L’homme adulte et normal. Dans nos sociétés, son aptitude est exclusive. Mais cette limitation n’est pas universelle
28
II. — L’enfant. Responsabilité pénale. Responsabilité mixte
31
III. — Le fou. Responsabilité pénale
40
IV. — Le cadavre. Responsabilité pénale. Deux cas principaux : 1° le suicide ; 2° les crimes les plus graves contre l’État ou la religion. — Les condamnations contre la mémoire
43
V. — L’animal et la chose inanimée. Responsabilité en matière de vendetta, l’abandon noxal. Responsabilité pénale. Responsabilité de l’animal et de la chose impliquée dans la responsabilité collective. Exécution en effigie. Sacrifice expiatoire
50
VI. — Les sujets collectifs. Définition de la responsabilité collective. Rappel des faits connus de responsabilité mixte. Responsabilité pénale. La confiscation comme peine collective ; l’abatis de maison. La responsabilité collective dans la religion
67
Conclusion de cet exposé : tous les êtres sont virtuellement aptes à devenir responsables. La responsabilité d’un sujet ne découle pas de propriétés qui lui seraient inhérentes, mais de la situation dans laquelle il se trouve engagé
90
CHAPITRE II
LES SITUATIONS GÉNÉRATRICES DE RESPONSABILITÉ
I. — Situation la plus commune dans toutes les sociétés : l’intervention active et volontaire dans la perpétration du crime
91
II. — L’intervention volontaire dans l’acte interne : responsabilité subjective pure
95
III. — L’intervention active, mais non volontaire, dans l’acte externe : responsabilité objective
101
IV. — L’intervention passive dans l’infraction : violation passive des interdictions rituelles
136
V. — L’intervention indirecte : communication de la faute religieuse, de la souillure. Substitution de patients
157
Conclusion : ces cinq situations doivent avoir une vertu commune, qui est le principe élémentaire de toute responsabilité. Nécessité d’examiner d’abord les doctrines selon lesquelles la responsabilité dérive de la causalité
173
Deuxième partie
ANALYSE DE LA RESPONSABILITÉ
I. — Facteur principal et formes fondamentales.
CHAPITRE III
EXAMEN CRITIOUE DES DOCTRINES
Doctrines philosophiques et doctrines historiques. Leur postulat commun : la responsabilité réduite à la causalité
175
I. — Deux conceptions philosophiques de la causalité et de la responsabilité : indéterminisme et déterminisme
177
II. — Que le déterminisme ne réussit pas à ramener la responsabilité à la causalité
180
III. — Que le spiritualisme indéterministe y échoue lui aussi
188
IV. — De la doctrine qui s’attache surtout à la fonction exemplaire de la peine
193
V. — Insuffisance des doctrines philosophiques. Comment elles méconnaissent la complexité et le caractère social de la responsabilité. Les doctrines évolutionnistes tiennent compte des faits que les philosophes ignorent. Comment elles tentent de réduire les faits dits aberrants au fait réputé normal
198
VI. — Premier procédé de réduction, purement verbal. — Deuxième procédé : immutabilité morale, aberrations intellectuelles. — Examen
203
VII. — Troisième procédé : aberrations morales. — Examen
210
VIII. — Quatrième procédé : aberrations religieuses. — Examen
216
IX. — Conclusion : il n’y a pas de faits aberrants. Les caractères fondamentaux et permanents de la responsabilité ne sont pas d’un autre ordre que ses caractères secondaires et variables
221
CHAPITRE IV
POURQUOI IL Y A UNE INSTITUTION DE LA RESPONSABILITÉ
I. — Indétermination partielle de la responsabilité. C’est par rapport au crime, non par rapport au patient, que la sanction s’oriente d’abord
224
II. — Démonstration de cette proposition. —
Nécessité de substituer au crime un symbole qui le représente
226
III. — Le choix de ce symbole est largement indéterminé. Etude des faits de vendetta où cette indétermination est maxima
234
IV. — Le jugement de responsabilité a son individualité propre. Il faut qu’il y ait un corps de règles, qui constituent l’institution de la responsabilité
244
CHAPITRE V
NATURE DE LA RESPONSABILITÉ
I. — Fait fondamental : transfert des émotions suscitées par le crime
247
II. — Caractères du jugement de responsabilité : jugement de valeur, synthétique, a priori, obligatoire. Rapports du phénomène de transfert
émotionnel, du jugement, de la règle. Rôle de la réflexion
250
III. — Analyse des relations que le responsable soutient avec le crime. Contiguïté et ressemblance
260
IV. — La relation d’auteur à acte. Responsabilité et causalité
271
CHAPITRE VI
FONCTION DE LA RESPONSABILITÉ
Sens du terme : fonction. Objet du chapitre
282
I. — Cas exceptionnels où cette fonction est très apparente : la responsabilité est créée artificiellement pour permettre à la répression de s’exercer
283
II. — L’affirmation de la responsabilité est d’autant plus énergique que le besoin de répression est plus intense
286
III. — Les procès de sorcellerie : le besoin de répression détermine la croyance à des crimes imaginaires et leur imputation
288
IV. — Caractères de la procédure pénale. Elle est organisée en vue d’assurer à tout prix la répression et l’affirmation de la responsabilité. Ordalies, torture, privilèges de l’accusation
291
V. — Fonction de la responsabilité. Valeur morale de cette fonction
297
Troisième partie
ANALYSE DE LA RESPONSABILITÉ
II. — Facteurs et formes secondaires.
Objet de cette troisième partie
301
CHAPITRE VII
RÉACTION DU PATIENT SUR LA SANCTION ET SUR L’ACTE SANCTIONNÉ
I. — Le patient, désigné pour subir la peine, est l’objet de sentiments qui tiennent la responsabilité en échec. La procédure pénale accusatoire manifeste l’existence de ces sentiments individualistes. Ils se composent avec les sentiments que suscite le crime. Complication du fait de responsabilité
303
II. — Nature de la réaction que la représentation du patient exerce sur la sanction et sur l’acte sanctionné. Atténuation de la responsabilité
310
III. — La responsabilité et les mesures de prévention spéciale : l’individualisation de la peine
316
IV. — Formes diverses dans lesquelles la réaction suscitée par la représentation du patient se combine avec la réaction qui procède du crime
320
V. — La réaction suscitée par la représentation du patient est le principal facteur de l’évolution de la responsabilité
327
CHAPITRE VIII
LA RESPONSABILITÉ INDIVIDUELLE
Comment la responsabilité, communicable et collective par nature, devient-elle individuelle ?
330
I. — L’extension de la responsabilité n’est jamais indéfinie. Conditions qui la favorisent et conditions qui la contrarient : vendetta, sanctions religieuses, peine, mérite et démérite moraux
331
II. — Formes nouvelles, dans nos sociétés contemporaines, de la responsabilité collective et communicable : responsabilité des personnes morales, de la foule criminelle ; responsabilité solidaire de la société tout entière
339
III. — La responsabilité individuelle est une forme exténuée de la responsabilité collective et communicable
343
CHAPITRE IX
LA SPIRITUALISATION DE LA RESPONSABILITÉ
Comment la responsabilité, objective par nature, peut-elle devenir subjective ?
345
I. — Premier aspect de la spiritualisation : l’analyse psychologique comme principe d’irresponsabilité. Cas exceptionnel : la tentative. — Explication de la spiritualisation ainsi définie : ses rapports avec l’individualisation de la responsabilité
346
II. — Deuxième aspect de la spiritualisation : la faute interne, équivalent subjectif du crime matériel. Le formalisme religieux et moral. Situations subjectives qui engendrent la responsabilité : caractères de la volition morale
354
III. — Nature de la culpa ou faute par négligence
368
IV. — Combinaisons de la responsabilité subjective et de la responsabilité objective. En quel sens la responsabilité reste toujours objective
377
APPENDICE
LE SENTIMENT DE LA RESPONSABILITÉ ET LE SENTIMENT DE LA LIBERTÉ
Les trois aspects du sentiment de la liberté. Que la perception du fait de responsabilité, tel qu’il a été décrit, est impliquée dans ce sentiment
385
SAINT-DENIS. — IMP. 3. DARDAILLON, 47, BOULEVARD DE CHATEAUDUN.