Livre:Paul Fauconnet La Responsabilite 1920.djvu

Paul Fauconnet La Responsabilite 1920.djvu
TitreLa Responsabilité
Sous-titreÉtude de sociologie
AuteurPaul Fauconnet Voir l'entité sur Wikidata
Maison d’éditionLibrairie Félix Alcan
Lieu d’éditionParis
Année d’édition1920
BibliothèqueBibliothèque nationale de France
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Pages

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TABLE DES MATIÈRES


Préface 
 iii
Bibliographie 
 v
INTRODUCTION
Pages.
I. — La responsabilité n’est généralement pas étudiée comme une réalité donnée à l’observation. Il y a cependant des faits de responsabilité, et ce sont des faits sociaux. Objet du livre 
 1
II. — Définition des règles et des jugements de responsabilité. Classification des espèces de responsabilité 
 5
III. — Position du problème : les sociétés choisissent, pour leur appliquer les sanctions, certains êtres qui leur paraissent avoir une aptitude exclusive à les subir. Quel est le mécanisme de ce choix ? En quoi consiste cette aptitude ? Quelles sont les forces qui meuvent, les représentations qui dirigent les sociétés dans leurs jugements ? 
 15
IV. — Méthode pour le résoudre : l’histoire comparative, propre à expliquer l’évolution et les caractères variables de la responsabilité, l’est aussi à rendre compte de ses caractères élémentaires et universels. Ces derniers seront l’objet principal de la recherche. Groupes de faits étudiés. Plan de l’ouvrage 
 18
Première partie
DESCRIPTION DE LA RESPONSABILITÉ
Groupement des faits en deux tableaux :
1° Les sujets responsables ;
2° Les situations génératrices de responsabilité 
 25
CHAPITRE PREMIER
LES SUJETS RESPONSABLES
I. — L’homme adulte et normal. Dans nos sociétés, son aptitude est exclusive. Mais cette limitation n’est pas universelle 
 28
II. — L’enfant. Responsabilité pénale. Responsabilité mixte 
 31
III. — Le fou. Responsabilité pénale 
 40
IV. — Le cadavre. Responsabilité pénale. Deux cas principaux : 1° le suicide ; 2° les crimes les plus graves contre l’État ou la religion. — Les condamnations contre la mémoire 
 43
V. — L’animal et la chose inanimée. Responsabilité en matière de vendetta, l’abandon noxal. Responsabilité pénale. Responsabilité de l’animal et de la chose impliquée dans la responsabilité collective. Exécution en effigie. Sacrifice expiatoire 
 50
VI. — Les sujets collectifs. Définition de la responsabilité collective. Rappel des faits connus de responsabilité mixte. Responsabilité pénale. La confiscation comme peine collective ; l’abatis de maison. La responsabilité collective dans la religion 
 67
Conclusion de cet exposé : tous les êtres sont virtuellement aptes à devenir responsables. La responsabilité d’un sujet ne découle pas de propriétés qui lui seraient inhérentes, mais de la situation dans laquelle il se trouve engagé 
 90
CHAPITRE II
LES SITUATIONS GÉNÉRATRICES DE RESPONSABILITÉ
I. — Situation la plus commune dans toutes les sociétés : l’intervention active et volontaire dans la perpétration du crime 
 91
II. — L’intervention volontaire dans l’acte interne : responsabilité subjective pure 
 95
III. — L’intervention active, mais non volontaire, dans l’acte externe : responsabilité objective 
 101
IV. — L’intervention passive dans l’infraction : violation passive des interdictions rituelles 
 136
V. — L’intervention indirecte : communication de la faute religieuse, de la souillure. Substitution de patients 
 157
Conclusion : ces cinq situations doivent avoir une vertu commune, qui est le principe élémentaire de toute responsabilité. Nécessité d’examiner d’abord les doctrines selon lesquelles la responsabilité dérive de la causalité 
 173
Deuxième partie
ANALYSE DE LA RESPONSABILITÉ
I. — Facteur principal et formes fondamentales.
CHAPITRE III
EXAMEN CRITIOUE DES DOCTRINES
Doctrines philosophiques et doctrines historiques. Leur postulat commun : la responsabilité réduite à la causalité 
 175
I. — Deux conceptions philosophiques de la causalité et de la responsabilité : indéterminisme et déterminisme 
 177
II. — Que le déterminisme ne réussit pas à ramener la responsabilité à la causalité 
 180
III. — Que le spiritualisme indéterministe y échoue lui aussi 
 188
IV. — De la doctrine qui s’attache surtout à la fonction exemplaire de la peine 
 193
V. — Insuffisance des doctrines philosophiques. Comment elles méconnaissent la complexité et le caractère social de la responsabilité. Les doctrines évolutionnistes tiennent compte des faits que les philosophes ignorent. Comment elles tentent de réduire les faits dits aberrants au fait réputé normal 
 198
VI. — Premier procédé de réduction, purement verbal. — Deuxième procédé : immutabilité morale, aberrations intellectuelles. — Examen 
 203
VII. — Troisième procédé : aberrations morales. — Examen 
 210
VIII. — Quatrième procédé : aberrations religieuses. — Examen 
 216
IX. — Conclusion : il n’y a pas de faits aberrants. Les caractères fondamentaux et permanents de la responsabilité ne sont pas d’un autre ordre que ses caractères secondaires et variables 
 221
CHAPITRE IV
POURQUOI IL Y A UNE INSTITUTION DE LA RESPONSABILITÉ
I. — Indétermination partielle de la responsabilité. C’est par rapport au crime, non par rapport au patient, que la sanction s’oriente d’abord 
 224
II. — Démonstration de cette proposition. — Nécessité de substituer au crime un symbole qui le représente 
 226
III. — Le choix de ce symbole est largement indéterminé. Etude des faits de vendetta où cette indétermination est maxima 
 234
IV. — Le jugement de responsabilité a son individualité propre. Il faut qu’il y ait un corps de règles, qui constituent l’institution de la responsabilité 
 244
CHAPITRE V
NATURE DE LA RESPONSABILITÉ
I. — Fait fondamental : transfert des émotions suscitées par le crime 
 247
II. — Caractères du jugement de responsabilité : jugement de valeur, synthétique, a priori, obligatoire. Rapports du phénomène de transfert émotionnel, du jugement, de la règle. Rôle de la réflexion 
 250
III. — Analyse des relations que le responsable soutient avec le crime. Contiguïté et ressemblance 
 260
IV. — La relation d’auteur à acte. Responsabilité et causalité 
 271
CHAPITRE VI
FONCTION DE LA RESPONSABILITÉ
Sens du terme : fonction. Objet du chapitre 
 282
I. — Cas exceptionnels où cette fonction est très apparente : la responsabilité est créée artificiellement pour permettre à la répression de s’exercer 
 283
II. — L’affirmation de la responsabilité est d’autant plus énergique que le besoin de répression est plus intense 
 286
III. — Les procès de sorcellerie : le besoin de répression détermine la croyance à des crimes imaginaires et leur imputation 
 288
IV. — Caractères de la procédure pénale. Elle est organisée en vue d’assurer à tout prix la répression et l’affirmation de la responsabilité. Ordalies, torture, privilèges de l’accusation 
 291
V. — Fonction de la responsabilité. Valeur morale de cette fonction 
 297
Troisième partie
ANALYSE DE LA RESPONSABILITÉ
II. — Facteurs et formes secondaires.
Objet de cette troisième partie 
 301
CHAPITRE VII
RÉACTION DU PATIENT SUR LA SANCTION ET SUR L’ACTE SANCTIONNÉ
I. — Le patient, désigné pour subir la peine, est l’objet de sentiments qui tiennent la responsabilité en échec. La procédure pénale accusatoire manifeste l’existence de ces sentiments individualistes. Ils se composent avec les sentiments que suscite le crime. Complication du fait de responsabilité 
 303
II. — Nature de la réaction que la représentation du patient exerce sur la sanction et sur l’acte sanctionné. Atténuation de la responsabilité 
 310
III. — La responsabilité et les mesures de prévention spéciale : l’individualisation de la peine 
 316
IV. — Formes diverses dans lesquelles la réaction suscitée par la représentation du patient se combine avec la réaction qui procède du crime 
 320
V. — La réaction suscitée par la représentation du patient est le principal facteur de l’évolution de la responsabilité 
 327
CHAPITRE VIII
LA RESPONSABILITÉ INDIVIDUELLE
Comment la responsabilité, communicable et collective par nature, devient-elle individuelle ? 
 330
I. — L’extension de la responsabilité n’est jamais indéfinie. Conditions qui la favorisent et conditions qui la contrarient : vendetta, sanctions religieuses, peine, mérite et démérite moraux 
 331
II. — Formes nouvelles, dans nos sociétés contemporaines, de la responsabilité collective et communicable : responsabilité des personnes morales, de la foule criminelle ; responsabilité solidaire de la société tout entière 
 339
III. — La responsabilité individuelle est une forme exténuée de la responsabilité collective et communicable 
 343
CHAPITRE IX
LA SPIRITUALISATION DE LA RESPONSABILITÉ
Comment la responsabilité, objective par nature, peut-elle devenir subjective ? 
 345
I. — Premier aspect de la spiritualisation : l’analyse psychologique comme principe d’irresponsabilité. Cas exceptionnel : la tentative. — Explication de la spiritualisation ainsi définie : ses rapports avec l’individualisation de la responsabilité 
 346
II. — Deuxième aspect de la spiritualisation : la faute interne, équivalent subjectif du crime matériel. Le formalisme religieux et moral. Situations subjectives qui engendrent la responsabilité : caractères de la volition morale 
 354
III. — Nature de la culpa ou faute par négligence 
 368
IV. — Combinaisons de la responsabilité subjective et de la responsabilité objective. En quel sens la responsabilité reste toujours objective 
 377
APPENDICE
LE SENTIMENT DE LA RESPONSABILITÉ ET LE SENTIMENT DE LA LIBERTÉ
Les trois aspects du sentiment de la liberté. Que la perception du fait de responsabilité, tel qu’il a été décrit, est impliquée dans ce sentiment 
 385

SAINT-DENIS. — IMP. 3. DARDAILLON, 47, BOULEVARD DE CHATEAUDUN.