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La Torture aux Pays-Bas autrichiens pendant le XVIIIe siècle/Pièces justificatives
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La Torture aux Pays-Bas autrichiens pendant le XVIIIe siècle
Eugène Ernest Hubert
La Torture aux Pays-Bas autrichiens pendant le XVIIIe siècle
J. Labègue & cie
,
1897
(
p.
TdM
).
book
La Torture aux Pays-Bas autrichiens pendant le XVIIIe siècle
Eugène Ernest Hubert
J. Labègue & cie
1897
Bruxelles
V
PIÈCES JUSTIFICATIVES
Hubert - La Torture aux Pays-Bas autrichiens pendant le XVIIIe siècle.djvu
Hubert - La Torture aux Pays-Bas autrichiens pendant le XVIIIe siècle.djvu/5
TdM
PIÈCES JUSTIFICATIVES
.
I.
Instructions données par le Grand Conseil de Malines aux conseillers De Decker et O’Donogué, commis pour assister à la question de Romule Ackerini, accusé d’avoir assassiné un domestique du marquis de Prié
135
II.
Procès-verbal de la torture subie le 19 octobre 1724 par Romule Ackerini
136
III.
Circulaire adressée à tous les Conseils de justice par l’Empereur Charles VI, le 30 janvier 1731
138
IV.
Déclaration du médecin-pensionnaire de la ville de Namur, après la mise à la question de Simon L.
139
V.
Certificat des médecins de la ville d’Anvers constatant qu’un accusé peut sans inconvénient être mis à la torture
141
VI.
Procès-verbal de la torture subie par Louis L…, accusé de meurtre, devant le tribunal du Drossard de Brabant, le 2 juin 1758
142
VII.
Difficulté au sujet de la torture à infliger au sommeur B…, à Luxembourg
147
VIII.
Procès-verbal de la torture subie à Gand dans le Pijn-Kelder, le 4 septembre 1780, par Jean B…, accusé d’avoir assassiné sa femme
148
IX.
Avis des médecins et chirurgien-pensionnaire de la ville de Mons sur le mode de torture usité en cette ville [
1
er
septembre 1781]
153
X.
Correspondance du comte de Trauttmansdorff avec le Prince de Kaunitz au sujet de la torture [mai 1789]
155
XI.
Incriminations de l’Écoutète d’Anvers et réquisitoire de torture en cause de Philippe Mertens [séance de la
Vierschaere
du 9 mars 1792]
157
XII.
Extrait des procès-verbaux des séances de torture, en cause de Philippe Mertens.
161