Fichier:Démia - Quel effet l’Appel peut avoir à l'égard des Censures, 1672.pdf

Lien vers la page d’index
Aller à la page
page suivante →
page suivante →
page suivante →

Fichier d’origine(831 × 1 216 pixels ; taille du fichier : 1 015 kio ; type MIME : application/pdf ; 8 pages)

Accéder au fichier sur Commons
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
Français : Charles Démia, Quel effet l’Appel peut avoir à l'égard des Censures. Reqvisitions Du Promoteur G. S. de l’Archevêché de Lyon, & la Sentence de la Cour Primatiale de France sur cette matiere, Lyon, 1672
Date
Source Bibliothèque municipale de Lyon, Fonds Coste 110564. Numérisé sur https://books.google.fr/books?id=KQ4miHbYQBYC&printsec=frontcover
Auteur Charles Démia

Conditions d’utilisation

Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.


Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.


Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

Légendes

Charles Démia, Quel effet l’Appel peut avoir à l'égard des Censures. Reqvisitions Du Promoteur G. S. de l’Archevêché de Lyon, & la Sentence de la Cour Primatiale de France sur cette matiere, Lyon, 1672

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel20 août 2021 à 10:06Vignette pour la version du 20 août 2021 à 10:06831 × 1 216, 8 pages (1 015 kio)Etienne MUploaded a work by Charles Démia from Bibliothèque municipale de Lyon, Fonds Coste 110564. Numérisé sur https://books.google.fr/books?id=KQ4miHbYQBYC&printsec=frontcover with UploadWizard

Métadonnées