Discussion aide:Droit d’auteur

Discussions actives
  • Site de René Bories : vérifier si ces contes de Grimm traduits par un contemporain relèvent ou non de la liste des textes libres de droit.
Probablement pas, à mon avis. Yann 21 juillet 2006 à 14:09 (UTC)

Dans cette page du même site, je ne vois pas d'accès au texte (à mon vif regret). Ai-je mal compris son fonctionnement ? --Zephyrus 21 juillet 2006 à 14:04 (UTC)

Article à clarifier. Marc 3 septembre 2006 à 10:29 (UTC)


Sapcal22 14 avril 2010 à 19:13 (UTC)

Twin Books v. Walt Disney Co.Modifier

Œuvres publiées en dehors des États-Unis entre 1909 et 1923 : personne ne tient compte de ce cas special, y compris le bureau du gouvernement chargé de l'enregistrement des copyrights. « The Copyright Office as well ignores the Twin Books decision in its circular on restored copyrights. » cf. [1] Yann 16 avril 2010 à 04:13 (UTC)

Indication à mettre sur la pageModifier

En bas, dans la section "Si vous trouvez une violation du copyright", il est indiqué « Il est conseillé d'utiliser le message standard expliquant la situation au concerné qu'on trouve sur la page. Vous pouvez également laisser un message à l'auteur (lorsque celui-ci est identifiable) pour lui demander plus d'information ! »

Il serait peut-être bien de mettre un lien vers le "message standard", d'autant qu’il doit s'agir d'un modèle, je présume :) --Hsarrazin (d) 11 septembre 2011 à 13:53 (UTC)

RefonteModifier

J’ai commencé à faire le ménage dans cette page. Est-ce que cette phrase est vraiment nécessaire :

  1. Le fair use et les licences d’utilisation non commerciale ne s’appliquent pas à Wikisource et sont totalement interdites. La notion de fair use sous-entend l’utilisation partielle d’un texte, alors que nos efforts visent à inclure des textes dans leur intégralité.

Marc (d) 25 novembre 2012 à 15:51 (UTC)

Plutôt la conserver me semble-t-il, cette phrase me paraît répondre clairement à une question qui est souvent posée. --Zyephyrus (d) 25 novembre 2012 à 16:02 (UTC)
D’accord, mais comme elle découle des autres principes de Wikisource, on peut peut-être l’enlever de la liste et la placer en note ou remarque sous cette liste. Marc (d) 25 novembre 2012 à 16:05 (UTC)

Auteurs anonymesModifier

S'ils demeurent inconnus, dans le domaine public après 70 ans à partir de la date de publication. --Pikinez (d) 26 décembre 2012 à 18:04 (UTC)

Oui, ce n’est pas mentionné, je crois que tu peux l’ajouter. Marc (d) 26 décembre 2012 à 19:47 (UTC)

Registre des Livres Indisponibles en Réédition Électronique - ReLireModifier

Bonjour,

est-ce que l'on peut utiliser les "livres du XXe siècle qui ne sont plus diffusés commercialement, dans un souci de préservation des droits des auteurs et des éditeurs à l'ère du numérique" dans le cadre du projet Wikisource ?

https://relire.bnf.fr/accueil

Peut-on considérer le projet Wikisource comme une exploitation numérique dans le cadre de l'indisponibilité commerciale d'une oeuvre?

— Le message qui précède, non signé, a été déposé par Tatakdh (discuter), le 16 septembre 2018 à 22:27

  Tatakdh : bonjour !
À mon sens, la réponse se trouve dans le bandeau de la page Aide:Droit d’auteur qui indique clairement :
Cordialement, --*j*jac (d) 17 septembre 2018 à 06:09 (UTC)
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