Discussion Livre:Langevin - La Pensée et l'action, 1950.djvu

Problème de droit d'auteur

Bonjour Paul-Eric Langevin :,

Suite à la discussion sur Sujet:Vcrben87oep5b9zp, je me permets de vous indiquer que cette édition n’est pas entièrement dans le domaine public (pas avant 2056). À partir de là, il y a deux solutions :

• retirer les parties protégées,
• obtenir l'accord éclairé et explicite de publication sous licence libre de la part des ayant droit des auteurs concernés (Frédéric Joliot-Curie, Georges Cogniot et Paul Labérenne) et que chacun de ceux-ci l'envoi directement à l’adresse permissions-frwikimedia.org. Un modèle de texte d'autorisation est disponible sur Commons:Commons:OTRS/fr#Déclaration_de_consentement_pour_toutes_les_demandes (à adapter, la premier ligne notamment).

Cordialement, VIGNERON (d) 17 décembre 2019 à 12:46 (UTC)

Bonjour VIGNERON :, c'est très casse-pieds tout ce que vous me racontez, pour un ouvrage dont l'auteur indiqué en gros sur la couverture est Paul Langevin, plus sous droits depuis trois ans. Bon alors voilà ce que j'ai:

• ayants-droit de Frédéric Joliot (préface 1): je les connais et je devrais pouvoir avoir l'accord de Pierre Joliot et Hélène Joliot prochainement. Dans le cas contraire, la préface pourrait être supprimée.
• ayants-droit de Georges Cogniot (préface 2): je ne les connais pas et ne risque pas de pouvoir les retrouver, vu que l'auteur s'est marié trois fois. Donc la préface sera sans doute supprimée.
• ayants-droit de Paul Labérenne (conception du livre): je les connais, François Labérenne et Catherine Labérenne viennent de me donner leur accord par mail. Ils ont envoyé un message à l'adresse indiquée mais ça n'a pas marché. Je peux vous transférer le mail qu'ils m'ont envoyé. A quelle adresse dois-je le transférer?

Cordialement, Paul-Eric Langevin (d) 17 décembre 2019 à 14:43 (UTC)

Paul-Eric Langevin : comme je le dit souvent stupida lex, sed lex, oui c'est « casse-pied » mais c'est la loi.

Pour les mails, comme indiqués, ceux-ci doivent être envoyé à permissions-fr@wikimedia.org (je viens de vérifier l'adresse fonctionne, qu'est-ce qui n'a pas fonctionné ?). Les transferts ne sont généralement pas considéré comme suffisant, il faut un envoi direct.

Cdlt, VIGNERON (d) 17 décembre 2019 à 14:13 (UTC)

VIGNERON :, ok, je viens d'envoyer un mail à François Labérenne lui enjoignant d'écrire à l'adresse indiquée, ainsi qu'un autre du même type aux enfants de Frédéric Joliot. Enfin j'espère que ça fonctionne, votre adresse, parce que François Labérenne a envoyé un mail hier exactement à la même adresse et ça n'a pas fonctionné. Bien cordialement, Paul-Eric Langevin (d) 17 décembre 2019 à 15:30 (UTC)

VIGNERON :, ça ne fonctionne pas, cette adresse. J'ai envoyé un mail à trois personnes pour leur dire d'écrire à une adresse qui ne fonctionne pas. Je vous laisse voir ça avec François Labérenne. Son adresse mail: laberennef@gmail.com. Paul-Eric Langevin (d) 17 décembre 2019 à 16:30 (UTC)

Paul-Eric Langevin : je répète ce que j'ai déjà dit : « je viens de vérifier l'adresse fonctionne, qu'est-ce qui n'a pas fonctionné ? » Cdlt, VIGNERON (d) 17 décembre 2019 à 16:09 (UTC)

VIGNERON : je vous laisse voir ça avec François Laberenne, qui a envoyé un mail à cette adresse sans succès. Cordialement. Paul-Eric Langevin (d) 17 décembre 2019 à 17:50 (UTC)

VIGNERON :, je ne suis pas content du tout. Tout ce cirque est très pénible. Si vous avez reçu un mail du fils de Paul Labérenne, ca devrait suffire. Il faut arrêter un peu avec ces histoires de droits. Moi, je ne vais pas y passer des mois. D'ailleurs, où en est la mise en page de l'ouvrage? Plus personne ne s'en occupe en ce moment. C'est vraiment n'importe quoi.

Paul-Eric Langevin (d) 17 décembre 2019 à 17:50 (UTC)

Paul-Eric Langevin : je comprends que ce soit pénible mais on n’y peut rien, on ne peux pas violer la loi (pour rappel, la violation de droit d'auteur peut aller jusqu'à 5 ans de prison et 500 000 € d'amende). Et non, le mail doit être accessible à tous si besoin, pas juste à une personne. Enfin, inutile de s'énerver, l’adresse fonctionne bien et le processus est en cours, cela suit son cours et a priori il ne devrait pas y avoir de problème. Cdlt, VIGNERON (d) 17 décembre 2019 à 18:51 (UTC)

VIGNERON : je vous laisse régler ça avec vos collègues. Faites comme vous pouvez, et si ce n'est pas possible, supprimez la publication. J'ai assez donné sur tout ça, et on a supprimé cet été le site Wikilivres.org, sur lequel j'avais fait un très long travail, sans explication et sans aucune excuse. Vous imaginez bien que je ne vais pas courir après une quinzaine d'ayant-droits pour satisfaire ces règles stupides. L'auteur de l'ouvrage est Paul Langevin, libre de droits. Bonne suite. Paul-Eric Langevin (d) 17 décembre 2019 à 20:00 (UTC)

Paul-Eric Langevin : je ne comprends pas ce que tu ne comprends pas :

• Dans le livre il y a des textes de plusieurs auteurs
• et seul Paul Langevin est dans le domaine public,
• donc seuls les texte de Paul Langevin peut être édités sur ws,
• les autres auteurs de l'ouvrage ne sont pas DP : si l'on veut les éditer sur ws, il nous faut l'autorisation des ayant-droits.
• C'est simple non ! je t'ai déjà dit qu'il n'y avait pas d'ouvrage DP,
• un ouvrage DP est un abus de langage, seuls des auteur peuvent être DP.
• si un ouvrage comporte des textes de plusieurs auteurs, il faut que ces derniers soit DP eux-même (on a déjà le cas avec des oeuvres classiques par exemple La Fontaine ; les fables sont DP mais s'il y a une préface de l'éditeur scientifique, des notes, où des commentaire littéraires et même l’illustrateur ou le traducteur le cas échéant, etc. qui n'est pas DP, l'ouvrage ne peut être, et c'est logique, DP)
• Parler d'ouvrage DP n'a donc pas vraiment de sens.

De plus, Que vous ne soyez "pas content du tout" nous importe peu, ce qui nous importe ici, c’est que WS respecte la loi sur les droits d’auteur. Quant à "la mise en page de l’ouvrage" sachez que l’ensemble de la communauté n’est pas à votre service exclusif, nous sommes tous des bénévoles et chacun contribue comme il peut et comme il veut. Mais ce qui me gène d’avantage c’est que vous ne voulez pas prendre en considération ce que dit des contributeurs présents sur le site depuis plusieurs années et qui comprennent bien la problématique des droits d’auteur et nous sommes d’autant plus vigilant aujourd’hui depuis "l’affaire Gallimard vs Wikisource" où la maison d’édition nous a mis en demeure de supprimer des textes dont il détenait les droits. Alors Oui, c’est compliqué, décourageant ; on peut voir des textes sur lesquels on a travaillé longtemps disparaître (ce qui m’ait aussi arrivé à mes débuts mais quand on m’a expliqué la règle, il était évident qu’il devait être enlevés pour ne pas mettre dans une instabilité juridique Wikisource). Voilà !

--Le ciel est par dessus le toit ^Parloir 18 décembre 2019 à 08:58 (UTC)

Le ciel est par dessus le toit : inutile de mettre non plus de l'huile sur le feu, Wikisource ne peut pas contenter tout le monde mais elle n'est pas là non plus pour mécontenter les contributeurs. Le droit d'auteur c'est compliqué (la preuve toi-même tu te trompes : le domaine public s'applique autant aux documents et qu'aux personnes, les premiers bénéficiant d'une protection et les seconds d'une jouissance de propriété sur les premiers) et la situation est en cours de résolution. Patience et tout devrait rentrer dans l’ordre. Cdlt, VIGNERON (d) 18 décembre 2019 à 10:37 (UTC)

Le ciel est par dessus le toit et VIGNERON : bonjour, je laisse les wikisourciens voir ce qu'ils peuvent faire de mieux ici. Effectivement, je n'avais pas réfléchi suffisamment à la question des droits d'auteurs pour cet ouvrage. Le mieux serait de voir avec les ayant-droits en effet. Pour ma part, c'est trop compliqué, je passe le relai. Faites comme vous pouvez, et si ça ne marche pas, supprimez l'ouvrage ici. Bonne journée. Paul-Eric Langevin (d) 18 décembre 2019 à 11:45 (UTC)

Paul-Eric Langevin : oui, comme je le disais, c'est en cours. Et dans tout les cas, autorisation ou non, l'ouvrage ne sera de toute façon pas supprimé. S’il y a les trois autorisations en bonne et due forme, l'ouvrage restera tel quel ; s’il manque une des trois autorisations alors seule la partie correspondante sera retirée. Dans tout les cas, le texte principal n'est pas concerné et restera. Cdlt, VIGNERON (d) 18 décembre 2019 à 10:55 (UTC)

VIGNERON :, bonjour, Pierre Joliot vient de m'envoyer un mail stipulant qu'il acceptait la diffusion de cette préface de son père, tout comme François Laberenne précédemment. Concernant Georges Cogniot, je ne sais pas s'il a eu des enfants ou pas. Cordialement, Paul-Eric Langevin (d) 21 décembre 2019 à 15:55 (UTC)

• Ernest-Mtl :, ton aide est très précieuse et je t'en remercie. Beaucoup de travail a déjà été fait. Personnellement, je suis loin de maîtriser Wikisource complètement et de pouvoir terminer tout moi-même. Je suis simplement un peu étonné que ce travail, qui était bien avancé en novembre ou décembre, a été laissé de côté par les autres contributeurs et toi si près du but, alors que nous étions investis régulièrement dessus. Ce serait dommage de laisser en plan tout cela après avoir presque tout fait. Mais je comprends bien évidemment que chacun mette l'énergie et l'engagement qu'il peut et qu'il veut. Ma remarque ne se voulait pas désagréable et chacun est libre ici de contribuer dans la mesure du possible. Si tu veux me mettre en contact avec d'autres qui seraient prêts à poursuivre avec moi, ce sera bien volontiers. Paul-Eric Langevin (d) 10 janvier 2020 à 15:45 (UTC)