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| ⚫ | {{Taille|Arrivée de Polvérel et Sonthonax en France. — Décret qui suspend l’exécution de l’accusation portée contre eux et les met en liberté provisoire. — Décret sur l’élargissement des colons accusateurs. — Décret sur la formation d’une commission pour entendre les accusateurs et les accusés. — Conduite des colons antérieurement à l’accusation et depuis. — Les colons réfugiés aux États-Unis approuvent la liberté générale des noirs. — Ouverture des débats. — Acte d’accusation des colons. — Mort de Polvérel. — Fin des débats. — Rapport et arrêté de la commission des colonies sur l’accusation. — Décret de la convention nationale qui décharge Sonthonax de l’accusation. — Opinion générale de la commission.|85}} |
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| ⚫ | {{alinéa|{{Taille|Arrivée de Polvérel et Sonthonax en France. — Décret qui suspend l’exécution de l’accusation portée contre eux et les met en liberté provisoire. — Décret sur l’élargissement des colons accusateurs. — Décret sur la formation d’une commission pour entendre les accusateurs et les accusés. — Conduite des colons antérieurement à l’accusation et depuis. — Les colons réfugiés aux États-Unis approuvent la liberté générale des noirs. — Ouverture des débats. — Acte d’accusation des colons. — Mort de Polvérel. — Fin des débats. — Rapport et arrêté de la commission des colonies sur l’accusation. — Décret de la convention nationale qui décharge Sonthonax de l’accusation. — Opinion générale de la commission.|85}}}} |
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Dans le deuxième livre, on a vu que Polvérel et Sonthonax étaient partis, le 13 juin 1794, pour se rendre en France sur la corvette l’''Espérance''. Ce bâtiment arriva à Rochefort le 9 thermidor de l’an {{sc|ii}} (27 juillet), le même jour où le règne de la terreur finissait à Paris. Le comité révolutionnaire de Rochefort fit apposer les scellés sur leurs papiers, et ils furent bientôt transférés à Paris, où ils arrrivèrent le 16 thermidor (3 août). |
Dans le deuxième livre, on a vu que Polvérel et Sonthonax étaient partis, le 13 juin 1794, pour se rendre en France sur la corvette l’''Espérance''. Ce bâtiment arriva à Rochefort le 9 thermidor de l’an {{sc|ii}} (27 juillet), le même jour où le règne de la terreur finissait à Paris. Le comité révolutionnaire de Rochefort fit apposer les scellés sur leurs papiers, et ils furent bientôt transférés à Paris, où ils arrrivèrent le 16 thermidor (3 août). |
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