« Auteur:François-André Isambert » : différence entre les versions

* À Son excellence, le Ministre secrétaire d’État de la guerre. Au Roi en son Conseil d’État. Mémoire pour Monsieur le baron Dejean fils, lieutenant général de cavalerie, appelant d’un arrêté rendu par le préfet de la Somme en conseil de préfecture le 20 septembre 1820, signé Isambert.
* Dissertation sur la force obligatoire des traités [1820]
* [[{{L2s|Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789]]|Recueil général des anciennes lois françaises, tome 1.djvu}}, contenant la notice des principaux monuments des Mérovingiens, des Carolingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlements… de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l’interprétation, soit à l’histoire du droit public et privé… En collaboration avec MM. Jourdan et Decrusy. 29 volumes dont 1 table [1821-1833].
* Dissertation sur les arrêts du Conseil [1821]
* Du pouvoir réglementaire ou de la nature et de la force des ordonnances, par M.Isambert [1821]