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TABLE
- Introduction. 5
L’IMPÔT AVANT LE DROIT MODERNE.
Dualisme social : nécessité et Libre Arbitre ; l’État et l’individu, 9. — Constitution primitive, nécessaire, de l’État et de l’impôt : influence du libre arbitre sur cette constitution, origine du droit divin, 10. — Raison philosophique du droit divin et de l’esclavage ; l’éducation des masses, 12. — Témoignages historiques : l’impôt d’après la Bible, 14. — L’impôt dans la société païenne, 17. — L’impôt pendant le moyen âge, 19. — Les rois, dans l’intérêt de l’impôt, prennent l’initiative de l’affranchissement, 22. — L’impôt conçu comme remède à la fainéantise populaire, 24. — Les États généraux : leurs idées en matière d’impôt, leur influence, 26. — Effet de l’impôt sur les masses : tandis que la plèbe se civilise, l’aristocratie se déprave, 29. — Des procédés fiscaux sous le régime du droit divin. — Emploi des fonds, 32. — Que le droit divin en matière d’impôt a été aboli en théorie, non-application.. 37
L’IMPÔT SELON LE DROIT MODERNE.
- Détermination des principes en matière d’impôt. 40
§ 1er. — De la nature de l’impôt. 42
L’impôt n’est ni un tribut, ni une redevance, ni un loyer, ni un honoraire, ni une offrande, ni une assurance, 42. — Définition de l’impôt. — L’impôt est un échange : 1er principe, 47. — L’État rend ses services à prix de revient : 2e principe, 51. — Les services de l’État doivent être reproductifs d’utilité : 3e principe, 57. — Préjugés populaires sur les dépenses d'État. 61
