le noblesse de cloche, parce que les assemblées pour l’élection des officiers municipaux se font ordinairement au son du beffroi ou grosse cloche de l’hôtel-de-ville.
Les commissaires du roi en Languedoc, faisant la recherche de la noblesse, appellent ainsi la noblesse des capitouls de Toulouse, noblesse de la cloche. Voyez la Roque, ch. xxxvj.
Noblesse comitive, est celle que les docteurs régens en Droit acquierent au bout de 20 ans d’exercice. On l’appelle comitive, parce qu’ils peuvent prendre la qualité de comes, qui signifie comte ; ce qui est fondé sur la loi unique au code de professoribus in urbe. Constantin.
Il est constant que les professeurs en Droit ont toujours été décorés de plusieurs beaux privileges, qu’en diverses occasions ils ont été traités comme les nobles, par rapport à certaines exemptions. C’est pourquoi plusieurs auteurs ont pensé qu’ils étoient réellement nobles : ils ont même prétendu que cela s’étendoit à tous les docteurs en Droit. Tel est le sentiment de Guy pape, de Tiraqueau, de François Marc, de Cymus Bartolus, de Balde Dangelus, de Paul de Castre, de Jean Raynuce, d’Ulpien, de Cromerus, de Lucas de Penna.
La qualité de professeur en Droit est si considérable à Milan, qu’il faut même être dejà noble pour remplir cette place, & faire preuve de la noblesse requise par les statuts avant sa profession, comme rapporte Paul de Morigia docteur Milanois, dans son hist. ch. xlix & l.
Mais en France, les docteurs en Droit ni les professeurs ne jouissent de la noblesse que comme les Avocats & Médecins, c’est-à-dire que leur noblesse n’est qu’un titre d’honneur, qui ne les autorise pas à prendre la qualité d’écuyer, & ne leur donne pas les privileges de noblesse. Voyez la Roque, ch. xlij. & ci-devant le mot docteur en Droit.
Noblesse commencée, est celle dont le tems ou les degrés nécessaires ne sont pas encore remplis, comme ils doivent l’être pour former une noblesse acquise irrévocablement. Voyez Noblesse actuelle.
Noblesse commensale, est celle qui vient du service domestique & des tables des maisons royales, telle qu’étoit autrefois celle des chambellans ordinaires. Voyez la pref. de la Roque.
Noblesse coutumiere ou utérine, est celle qui prend sa source du côté de la mere, en vertu de quelque coutume ou usage. Voyez la pref. de la Roque, & ci-après Noblesse utérine.
Noblesse debarquée ou de transmigration, est celle d’un étranger qui passe de son pays dans un autre état, où il s’annonce sous un nom emprunté, ou qui est équivoque à quelque grand nom. Voyez la pref. de la Roque.
Demi-noblesse, est une qualification que l’on donne quelquefois à la noblesse personnelle de certains officiers, qui ne passe point aux enfans. Voyez M. le Bret dans son septieme plaidoyer.
Noblesse a deux visages, est celle qui est accordée tant pour le passé que pour l’avenir, lorsqu’on obtient des lettres de confirmation ou de réhabilitation, ou même en tant que besoin seroit d’annoblissement. Voyez la Roque, ch. xxj. (A)
Noblesse de dignité, est celle qui provient de quelque haute dignité, soit féodale ou personnelle, comme des grands offices de la couronne, & des offices des cours souveraines.
Noblesse des docteurs en Droit. Voyez ce qui en est dit ci-devant à l’article Noblesse comitive.
Noblesse qui dort, c’est celle dont la jouissance est suspendue à cause de quelque acte contrai-
M. d’Argentré observe que cet article est de la nouvelle réformation ; mais que l’usage étoit dejà de même auparavant.
La noblesse qui dort est en suspens, dormit sed non extinguitur. (A)
Noblesse d’échevinage, est celle qui vient de la fonction d’échevin, que celui qui se prétend noble, ou quelqu’un de ses ancêtres paternels, a rempli dans une ville où l’echevinage donne la noblesse, comme à Paris, à Lyon, &c.
Ce privilege est établi à l’instar de ceux des décurions des villes romaines, qui se prétendoient nobles & privilégiés, cod. de decur. Charles V. en 1371, donna la noblesse aux bourgeois de Paris. Henri III. par des lettres de Janvier 1577, réduisit ce privilege au prevôt des marchands & aux quatre échevins qui avoient été en charge depuis l’avénement d’Henri II. à la couronne, & à leurs successeurs, & à leurs enfans nés & à naître, pourvû qu’ils ne dérogent point.
Quelques autres villes ont le même privilege. Voyez Echevin & Echevinage.
Noblesse empruntée, est lorsqu’un parent annobli prête sa charte à un autre non annobli, pour mettre toute sa race en honneur & à couvert de la recherche de la taxe des francs-fiefs & de la taille. Pref. de la Roque.
Noblesse entiere, est celle qui est héréditaire, & qui passe à la postérité, à la différence de la noblesse personnelle attachée à certains offices, qui ne passe point aux enfans de l’officier, & qu’on appelle demi-noblesse. La Roque, chap. ljv. Voyez .
Noblesse d’épée, est celle qui vient de la profession des armes. Voyez Noblesse par les armes.
Noblesse étrangere ; on entend par-là celle qui a été accordée ou acquise dans un autre état que celui où l’on demeure actuellement.
Chaque souverain n’ayant de puissance que sur ses sujets, un prince ne peut régulierement annoblir un sujet d’un autre prince. L’empereur Sigismond étant venu à Paris en 1415, pendant la maladie de Charles V I. vint au parlement où il fut reçu par la faction de la maison de Bourgogne ; on plaida devant lui une cause au sujet de l’office de sénéchal de Beaucaire, qui avoit toûjours été rempli par des gentils hommes ; l’un des contendans qui étoit chevalier, se prévaloit de sa noblesse contre son adversaire nommé Guillaume Signet, qui étoit roturier. Sigismond pour trancher la question, voulut annoblir Guillaume Signet ; Pasquier, & quelques autres supposent même qu’il le fit, & que pour cet effet, l’ayant fait mettre à genoux près du greffier, il fit apporter une épée & des éperons dorés, & lui donna l’accolade ; qu’en conséquence, le premier président dit à l’avocat de l’autre partie, de ne
