L’Encyclopédie/1re édition/RELEVOISONS
RELEVOISONS, s. m. (Jurisprud.) signifioit anciennement une espece de rachat ou relief, qui se payoit de droit commun pour les rotures, auxquelles il y avoit mutation de propriétaire.
Il est parlé des relevoisons, comme d’un usage qui étoit alors général dans le II. liv. des établissemens de S. Louis, ch. xviij. où il est dit, que le seigneur peut prendre les jouissances du fief de son nouveau vassal, s’il ne traite avec lui du rachat & aussi des relevoisons, mais que nul ne fait relevoisons de bail, c’est-à-dire de garde, ni de douaire, ni de frerage ou partage.
Dans la suite, le droit de relevoisons ne s’est conservé que dans la coutume d’Orléans, les cahiers de cette coutume plus ancienne que celle réformée en 1509, disposoient simplement que des censives étant au droit de relevoisons, il étoit dû profit pour toutes mutations, ce qui avoit induit quelques-uns de croire, que le changement des seigneurs censuels faisoit ouverture aux relevoisons, & ce fut par cette raison qu’en l’article 116 de la coutume réformée en 1509, on déclara que les profits n’étoient acquis que pour les mutations précédentes du côté des personnes au nom duquel le cens étoit payé.
Lorsqu’on procéda à la réformation de la derniere coutume, beaucoup de gens demanderent qu’il fût statué que des censives étant au droit de relevoisons, il ne fût dû profit pour mutation arrivée en ligne directe, par succession, don & legs ; mais tout ce qu’ils purent obtenir, fut que l’on arrêta que les femmes n’en payeroient plus pour leur premier mariage.
Suivant la nouvelle coutume d’Orléans, réformée en 1583, le droit de relevoisons n’a lieu que pour les maisons situées dans la ville, en-dedans des anciennes barrieres ; il est dû pour toute mutation de propriétaire, soit par mort, vente, ou autrement.
Il y a relevoisons à plaisir, & relevoisons au denier six, & relevoisons telles que le cens.
Les premieres ont été ainsi appellées, parce qu’elles se payoient ad beneplacitum domini, au plaisir & volonté du seigneur ; présentement elles consistent dans le revenu d’une année.
Les relevoisons au denier six sont celles où l’on paye six deniers pour chaque denier de cens.
Celles qu’on appelle de tel cens, telles relevoisons, sont le double du cens à la censive ordinaire.
Il n’est jamais dû qu’une sorte de relevoisons pour chaque mutation ; mais on peut stipuler un droit pour une telle sorte de mutation, & un autre droit pour une autre sorte de mutation. Voyez la Coutume d’Orléans, titre des relevoisons à plaisir. Lalande, sur le titre. Voyez Lods & Ventes, Rachat, Relief, Treizieme. (A)