Fichier:Marteilhe - La vie aux galères, 1909 page 009.jpg

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Description

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Date

1909

Source

Internet Archive identifier: lavieaugalress00mart

Auteur



Autres noms	A. Savine
Description	éditeur ou éditrice, écrivain ou écrivaine, traducteur ou traductrice et critique littéraire français
Date de naissance / décès	20 avril 1859	6 juin 1927
Lieu de naissance / décès	Aigues-Mortes	Boulogne-Billancourt
Autorité	: Q2831539 VIAF: 93256826 ISNI: 0000000114625560 SUDOC: 027124754 BNF: 11923852f Open Library: OL4275702A WorldCat

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	28 janvier 2024 à 01:49		1 433 × 2 072 (423 kio)	Denis Gagne52	{{Information \|Description=image from Marteilhe - La vie aux galères, 1909.djvu \|Source={{IA\|lavieaugalress00mart}} \|Date=1909 \|Author={{Creator:Albert Savine}} \|Permission={{PD-France}} \|other_versions={{extracted from\|Marteilhe - La vie aux galères, 1909.djvu}} }}

Utilisation du fichier

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[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]