Fichier:Gravereaux - Les roses cultivées à l'Haÿ en 1902, 1902.djvu

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Description

Jules Gravereaux : Les roses cultivées à l'Haÿ en 1902: essai de classement  wikidata:Q96634446 reasonator:Q96634446 :s:fr:Index:Gravereaux - Les roses cultivées à l'Haÿ en 1902, 1902.djvu
Auteur
Jules Gravereaux  (1844–1916) wikidata:Q3188631 s:fr:Auteur:Jules Gravereaux
 
Jules Gravereaux
Description rosiériste et botaniste français
Date de naissance / décès 1er mai 1844 Éditer sur Wikidata 23 mars 1916 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Vitry-sur-Seine Paris
Autorité
author QS:P50,Q3188631
image of artwork listed in title parameter on this page
Correcteur
Roseraie de l'Hay-les-Roses
Illustrateur
Claude-Sébastien Hugard de La Tour  (1818–1886) wikidata:Q20747043
 
Autres noms
Claude-Sebastien Hugard de la Tour; Claude-Sebastien Hugard De La Tour; Claude Sébastien Hugard de Latour; Claude Hugard de la Tour; Claude-Sébastien Hugard de Latour
Description artiste peintre français
Date de naissance / décès avril 1818 Éditer sur Wikidata 1886 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Cluses Paris
Autorité
 Éditer sur Wikidata
Auteur ou autrice de la préface
André Theuriet  (1833–1907)  wikidata:Q523039 s:fr:Auteur:André Theuriet q:af:André Theuriet
 
André Theuriet
Autres noms
Nom de naissance : Claude-Adhémar André Theuriet; Andre Theuriet; Claude Adhémar André Theuriet
Description poète ou poétesse, écrivain ou écrivaine, dramaturge et romancier ou romancière français
Date de naissance / décès 8 octobre 1833 Éditer sur Wikidata 23 avril 1907 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Marly-le-Roi Bourg-la-Reine
Autorité
creator QS:P170,Q523039
 Éditer sur Wikidata
Titre
Les roses cultivées à l'Haÿ en 1902
Sous-titre essai de classement
Éditeur de publication
J. Rousset, P. Cochet
Imprimeur
Type d'objet version, édition ou traduction Éditer sur Wikidata
Description
Français : Les roses cultivées à l'Haÿ en 1902 : essai de classement
Langue français
Date de publication 1902
publication_date QS:P577,+1902-00-00T00:00:00Z/9
Lieu de publication Paris
Autorité
Source
Gallica

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Les roses cultivées à l'Haÿ en 1902 : essai de classement

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actuel15 octobre 2020 à 16:09Vignette pour la version du 15 octobre 2020 à 16:092 560 × 3 925, 284 pages (9,57 Mio)Cunegonde1Uploaded a work by {{Creator|wikidata=Q3188631}} from {{Gallica|bpt6k6381085j}} with UploadWizard

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