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Droits d’auteur
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Pages dans la catégorie « Droits d’auteur »
Cette catégorie comprend 12 pages, dont les 12 ci-dessous.
A
Arrêt du conseil d’État du Roi portant réglement sur la durée des priviléges en librairie
C
Compte rendu des travaux du congrès de la propriété littéraire et artistique
Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques
E
Études sur la propriété littéraire en France et en Angleterre
L
De la propriété intellectuelle
Lettre adressée à un magistrat sur le commerce de la librairie
M
Métaphysique des mœurs (trad. Barni)/Tome I/PERAD/De l'illégitimité
P
Privilège pour la machine arithmétique de M. Pascal
La propriété littéraire
La Propriété littéraire et la contrefaçon
La Propriété littéraire sous le régime du domaine public payant
S
Sur la prise de possession des découvertes scientifiques