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ont de grands calculs à faire, et à raison de l’excellence de cette invention, Nous avons permis et permettons par ces presentes signées de notre main, audit {{Sr}} Pascal fils, et à ceux qui auront droit de luy, des à present et à tousjours, de faire construire ou fabriquer par tels ouvriers, de telle matiere et en telle forme qu’il avisera bon estre, en tous les lieux de notre obeissance, ledit instrument par luy inventé, pour compter, calculer, faire toutes Additions, Soustractions, Multiplications, Divisions et autres Regles d’Arithmetique, sans plume ni jettons ; et faisons tres-expresses defenses à toutes personnes, artisans et autres, de quelque qualité et condition qu’ils soient, d’en faire, ni faire faire, vendre, ni debiter dans aucun lieu de notre obeissance, sans le consentement dudit {{Sr}} Pascal fils, ou de ceux qui auront droit de luy, sous pretexte d’augmentation, changement de matiere, forme ou figure, ou diverses manieres de s’en servir, soit qu’ils fussent composes de rouës excentriques, ou concentriques, ou paralleles, de verges ou bastons et autres choses, ou que les rouës se meuvent seulement d’une part ou de toutes deux, ny pour quelque deguisement que ce puisse estre ; mesme à tous etrangers, tant marchands que d’autres professions, d’en exposer ni vendre en ce Royaume, quoiqu’ils eussent esté faits hors d’icelluy : le tout à peine de trois mille livres d’amende, payables sans deport par chacun des contrevenans, et applicables un tiers à nous, un tiers à l’Hostel-Dieu de Paris, et l’autre tiers audit {{Sr}} Pascal, ou à ceux qui auront son droit ; de confiscation des Instrumens contrefaits, et de tous depens, dommages et interests. Enjoignons à cet effet à tous ouvriers qui construiront ou fabriqueront lesdits instrumens en vertu des presentes, d’y faire apposer par ledit {{Sr}} Pascal, ou par ceux qui auront son droit, telle contremarque qu’ils auront choisie, pour temoignage qu’ils auront visité lesdits instrumens, et qu’ils les auront reconnus sans defaut. Voulons que tous ceux où ces formalitez ne seront pas gardées, soient confisquez, et que ceux qui les auront faits ou qui en seront trouvés saisis soient sujets aux peines et amendes susdites ; à |
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PRIVILÈGE POUR LA MACHINE ARITHMÉTIQUE 403 |
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ont de grands calculs à faire, et à raison de l'excellence de |
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cette invention, Nous avons permis et permettons par ces |
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présentes signées de notre main, audit S*" Pascal fils, et à |
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ceux qui auront droit de luy, des à présent et à tousjours, de |
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faire construire ou fabriquer par tels ouvriers, de telle ma- |
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tière et en telle forme qu'il avisera bon estre, en tous les lieux |
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de notre obéissance, ledit instrument par luy inventé, pour |
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compter, calculer, faire toutes Additions, Soustractions, Mul- |
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tiplications, Divisions et autres Règles d'Arithmétique, sans |
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plume ni jettons ; et faisons tres-expresses défenses à toutes |
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personnes, artisans et autres, de quelque qualité et condition |
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qu'ils soient, d'en faire, ni faire faire, vendre, ni débiter dans |
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aucun lieu de notre obéissance, sans le consentement dudit |
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S'^ Pascal fils, ou de ceux qui auront droit de luy, sous pré- |
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texte d'augmentation, changement de matière, forme ou |
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figure, ou diverses manières de s'en servir, soit qu'ils fussent |
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composes de roues excentriques, ou concentriques, ou paral- |
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lèles, de verges ou bastons et autres choses, ou que les roues |
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se meuvent seulement d'une part ou de toutes deux, ny pour |
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quelque déguisement que ce puisse estre ; mesme à tous étran- |
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gers, tant marchands que d'autres professions, d'en exposer |
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ni vendre en ce Royaume, quoiqu'ils eussent esté faits hors |
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d'icelluy : le tout à peine de trois mille livres d'amende, |
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payables sans déport par chacun des contre venans, et appli- |
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cables un tiers à nous, un tiers à l'Hostel-Dieu de Paris, et |
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l'autre tiers audit S*" Pascal, ou à ceux qui auront son droit ; |
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de confiscation des Instrumens contrefaits, et de tous dépens, |
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dommages et interests. Enjoignons à cet effet à tous ouvriers |
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qui construiront ou fabriqueront lesdits instrumens en vertu |
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des présentes, d'y faire apposer par ledit S"" Pascal, ou par |
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ceux qui auront son droit, telle contremarque qu'ils auront |
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choisie, pour témoignage qu'ils auront visité lesdits instru- |
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mens, et qu'ils les auront reconnus sans défaut. Voulons que |
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tous ceux où ces formalitez ne seront pas gardées, soient con- |
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fisquez, et que ceux qui les auront .faits ou qui en seront |
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trouvés saisis soient sujets aux peines et amendes susdites ; à |
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