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# Domaine public : sont admissibles tous les textes qui ne sont plus sous droit d’auteur en droit français ou qui ne sont plus sous droit dans leur pays d’origine pour les auteurs francophones non français.▼
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'''Remarque'''{{début encart coloré}}[[File:OOjs UI icon information-progressive.svg|20px]] Le ''[[w:fair use|fair use]]'' et les licences d’utilisation non commerciale ne s’appliquent pas à Wikisource et sont totalement interdites. La notion de ''fair use'' sous-entend l’utilisation partielle d’un texte, alors que nos efforts visent à inclure des textes dans leur intégralité.{{fin encart}}
 
=== Domaine public ===
▲# Domaine public : sont admissibles tous lesLes textes qui ne sont plus sous droit d’auteur en droit français ou qui ne sont plus sous droit dans leur pays d’origine pour les auteurs francophones non français sont admissibles.
 
=== CC BY-SA 3.0 ===
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== Droit d’auteur ==
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