Rapport sur le coût de l'occupation allemande dans le domaine aéronautique

Jean Britsch (contrôleur général de l'aéronautique)

Rapport sur le coût de l'occupation allemande dans le domaine aéronautique

Ministère de l'Armement, Corps du Contrôle, 1946.

SOMMAIRE

— pages —

1^re  PARTIE : Les dommages causés à l’État 

CHAP. 1 

Les prélèvements

Le butin de guerre 

 2

Les spoliations 

 3

Les spoliations au préjudice de l’Armée de l’Air 

 5

Les spoliations au préjudice des Transports Aériens 

 8

Les spoliations au préjudice des Services Techniques et d’Infrastructure 

 15 bis

CHAP. 2 

Les dommages immobiliers 

 15 bis

CHAP. 3 

Les prestations de services 

 17

CHAP. 4 

Les dommages financiers 

 17

2^me  PARTIE : Les dommages causés aux entreprises 

18

CHAP. 1 

Les dommages causés à l’Industrie Aéronautique

CHAP. 2 

Les dommages causés aux Sociétés de transports Aériens 

 28

Résumé et Conclusion — la perte de capital de l’« AIR » 

 31

Annexe 1 Les spoliations.

Annexe 2 Les destructions et dommages d’ordre immobilier.

Annexe 3 Les prestations de service et dommages financiers.

Pièces justificatives n^o 1 à 13.

Dossier n^o 1 Armée de l’Air.

Dossier n^o 2 — 2 bis et 2 ter — Transports Aériens (Service des Télécommunications & C.N.N.).

Dossier n^o 3 Services techniques.

Dossier n^o 4 Direction du Génie de l’Air.

Dossier n^o 5 Entreprises aéronautiques.

Dossier n^o 6 et 6 bis Société de transport aérien.