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des Genevois. 42
30 décembre 1789.
Assemblée nationale. — Adresse du district Notre-Dame
43
Adresse de la ville de Sens
43
Suite de la discussion des articles additionnels au décret concernant les municipalités
45
Lettre du garde des sceaux concernant le péage de l’île Barbe, et décret à ce sujet
47
Motion de M. Guillaume concernant les curés congruistes
48
31 décembre 1789.
Assemblée nationale. — Liste de la députation envoyée au Roi
50
Rapport sur les pensions par M. d’Harambure
51
Texte rectifié de la motion de M. Camus sur les pensions
52
Motion de M. le marquis de Montcalm-Gozon sur les pensions
53
Motion de M. le baron de Wimpffen sur les pensions militaires
54
Députation des dames de la Halle
56
Arrestation par le district des Cordeliers d’une voiture transportant des lingots à la monnaie de Limoges
57
Lettres de divers régiments au sujet du discours de M. Dubois de Crancé sur l’armée
57
Lettre de M. Dubois de Crancé à l’armée
58
2 janvier 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Incident sur le procès-verbal
60
Rapport par M. le marquis de Montesquiou et plan de finances proposé par le comité des finances
61
Compte-rendu par le Président de la députation envoyée au Roi et à la Reine
61
Discussion sur les finances
62
Discussion sur l’affaire de Toulon
63
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Discours de M. Bailly au nom de la commune et de la garde nationale de Paris
64
Projet de décret présenté par M. Lebrun concernant les impositions de la province du Berry
65
Projet de décret présenté par M. l’abbé Maury sur une imposition réclamée par la ville de Rouen
66
Projet de décret présenté par M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet
66
4 janvier 1790.
Assemblée nationale. — Élection de M. l’abbé de Montesquieu à la présidence
67
Motion de M. Le Chapelier concernant la liste civile
68
Lettre de M. Démeunier à l’armée française
68
Discussion et décret sur les pensions
70
Motion de M. Camus relativement à l’ordre de Malte
75
Opinion de M. le Bailly de Crussol sur l’ordre de Malte
89
Opinion de M. Lamy sur les pensions
92
5 janvier 1790.
Assemblée nationale. — Adresse des électeurs de la sénéchaussée de Bordeaux
105
Compte-rendu par le Président, au nom de la députation envoyée au Roi, pour la fixation de la liste civile
107
Discussion du décret de la veille concernant les pensions
107
7 janvier 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. — Rectification au décret sur les pensions
110
Teneur des lettres-patentes du Roi sur le décret des municipalités
111
Suite des articles proposés sur l’organisation des municipalités
112
Article proposé relatif au serment à prêter par les gardes nationales
113
Déclaration de M. Bailly au sujet de M. l’archevêque de Paris
114
Assemblée nationale. — Séance du soir. — Projet de décret au sujet de la poursuite des crimes de lèse-nation
115
Projet de décret sur le mode d’imposition des châteaux
115
8 janvier 1790.
Assemblée nationale. — Adresse des gardes nationales d’Angers
117
Adresse de la ville de Péronne
118
Lecture par M. Thourel d’une instruction sur les corps administratifs de district et de département
118
Rapport sommaire par M. Bureaux de Pusy sur la nouvelle division du royaume
119
Comparution à la barre des membres de la Chambre des vacations du parlement de Rennes
125
9 janvier 1790.
Assemblée nationale. — Incident sur le procès-verbal
128
Lettre de M de Luzerne au sujet des demandes des ouvriers dans les ports
128
Adoption des trois articles relatifs à la formation des départements
128
Discussion de l’affaire de la Chambre des vacations du parlement de Bretagne. M. le vicomte de Mirabeau
128
M. Le Chapelier
130
M. Lambert de Frondeville
136
M. Barnave
140
M. Duval d’Eprémesnil
141
M. le comte de Mirabeau
145
11 janvier 1790.
Assemblée nationale. — Suite de la discussion de l’affaire de la Chambre des vacations du parlement de Rennes. M. de Cazalès
150
M. Barrère de Vieuzac
151
153
M. Defermon
161
M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre
165
Décret concernant les membres de la Chambre des vacations de Rennes
168
12 janvier 1790
Assemblée nationale. — Motion de M. Goupil de Préfeln concernant la poursuite des crimes de lèse-nation
169
Discussion sur la division des départements du Royaume
170
Dénonciation de deux libelles par M. Démeunier
171
Motion de M. Dufraisse-Duchey contre plu-
