TABLE DES MATIÈRES
No I. — Introduction générale (Hamilton)
But poursuivi par la publication des articles du Fédéraliste.
No II. — Dangers qui résultent des forces et de l’influence étrangère (Jay)
No III. — Continuation du même sujet (Jay)
L’Union est une garantie contre les dangers. — Elle écarte les justes causes de guerre. — Elle est plus capable que les gouvernements des États de régler les litiges internationaux.
No IV. — Continuation du même sujet (Jay)
L’Union écarte aussi les causes injustes de guerre. — Elle est plus capable que les gouvernements des États de contraindre les puissances étrangères à respecter et à s’abstenir d’attaquer notre commerce.
No V. — Continuation du même sujet (Jay)
L’union écarte l’influence des puissances étrangères dans les États particuliers, influence qui se ferait sentir si les États particuliers n’étaient pas unis. — Elle empêche ces derniers de s’allier avec des puissances étrangères rivales.
No VI. — Dangers de guerre entre les États (Hamilton)
Motifs de ces luttes si les États ne s’unissent pas ; dangers résultant dans les petits États de l’ambition personnelle. — Exemples tirés de l’histoire. — La révolte de Shay. — Réponse aux objections de ceux qui préconisent la séparation. — Exemples tirés de l’histoire. — Conclusion qui s’en dégage.
No VII. — Continuation du même sujet (Hamilton)
Énumération des motifs de guerre entre les États s’ils ne restent pas unis.
No VIII. — Conséquences de la lutte entre les États (Hamilton)
{{table|nodots|titre= En premier lieu, dangers courus par les personnes et les propriétés. — En deuxième lieu, armées permanentes, développement du pouvoir exécutif, subordination du pouvoir civil au
pouvoir militaire. — Réponse aux objections. — L’armée ne fait courir aucun risque à la liberté, s’il y a une Union. — Exemples tirés de la Grèce et de la Grande-Bretagne.}}
No IX. — Utilité de l’Union contre les factions et les insurrections (Hamilton)
Danger de ces troubles dans les Républiques ; argument tiré de ces dangers parles avocats du despotisme. — Avantages d’une Confédération. — Exemples tirés de l’histoire. — Opinion de Montesquieu. — Différence entre une Confédération et une Consolidation. — Nature de la Confédération. — Le projet de Constitution consacre une République fédérative. — La Confédération des Lyciens.
{{table|titre= N{{o} X. — Continuation du même sujet (Madison)|page= 66}}
Danger des factions aux États-Unis comme ailleurs. — Nature des factions. — Moyen d’en écarter les dangers. — Supériorité du gouvernement représentatif sur la démocratie pour empêcher les factions. — Avantages que présente à cet égard une grande République.
{{table|titre= N{{o} XI. — Utilité de l’Union relativement au commerce et à la marine (Hamilton)|page= 77}}
Envie portée par les puissances étrangères à notre commerce. — Nécessité d’unir nos efforts. — Respect que commande une flotte. — Effets de la désunion sur le commerce. — Sur les pêcheries. — Sur la navigation à travers les lacs de l’Ouest et le Mississipi. — Jalousie de l’Espagne. — Avantages d’une marine. — Commerce intérieur. — L’Europe n’est pas supérieure à l’Amérique.
{{table|titre= N{{o} XII. — Utilité de l’Union relativement aux finances (Hamilton)|page= 87}}
Le commerce est la source principale de la richesse ; il facilite le paiement des impôts. — Ce qui convient le mieux à l’Amérique, ce sont les taxes indirectes ; et c’est le commerce qui les supporte. — Peu d’impôts indirects dans l’Union, — Conséquences
qui résulteraient de la disparition de cette ressource. — Il faut un revenu et c’est l’Union qui assure le mieux ce revenu.
{{table|titre= N{{o} XIII. — Avantages de l’Union relativement à l’économie dans le gouvernement (Hamilton)|page= 95}}
Au lieu de plusieurs listes civiles on n’en aura qu’une seule. — Si l’on forme plusieurs petites Confédérations, chacune d’elles dépensera autant que la Confédération unique.
{{table|titre= N{{o} XIV. — Réponse aux objections dirigées contre la Constitution proposée, et tirées de l’étendue du territoire (Madison)|page= 99}}
{{table|nodots|titre= Différence entre une république et une démocratie. — Opinions erronées concernant les anciennes républiques. — Étendue des limites d’une république. — Le territoire des États-Unis n’est pas trop étendu, si on le compare aux nations euro-
péennes. — Limitation de la compétence des États-Unis aux
questions d’intérêt général. — But poursuivi par la Constitution
d’unir les États et d’augmenter leur nombre. — Les
relations entre les États seront encouragées. — Tous les États
sont exposés à des dangers et tous ont besoin de protection.
No XV. — Insuffisance de la présente Confédération pour maintenir l’Union (Hamilton)
Dangers résultant de la Confédération actuelle. — Analyse des
défauts de la Confédération. — Véritable objet du gouvernement.
— Impuissance de la Confédération à donner un gouvernement
énergique. — Expérience faite sous la présente Confédération.
No XVI. — Continuation du même sujet (Hamilton)
Expérience des autres Confédérations. — La Confédération actuelle
entraîne la guerre civile, l’intervention étrangère, la
ruine du pays, le despotisme militaire. — L’Union ne peut
continuer à exister dans ces conditions. — Un gouvernement
énergique doit atteindre les individus. — Réponse aux objections.
No XVII. — Continuation du même sujet (Hamilton)
On objecte que les droits réservés des États seront compromis.
— Le danger réel est ailleurs. — Les gouvernements fédéraux
tendent à l’anarchie et non à la tyrannie. — Les États auront
une influence prépondérante. — Motifs. — Exemples tirés de l’histoire.
No XVIII. — Continuation du même sujet (Hamilton et Madison)
Exemples tirés de l’histoire.
No XIX. — Continuation du même sujet (Hamilton et Madison)
Exemple tirés de l’histoire.
No XX. — Continuation du même sujet (Hamilton et Madison)
Exemple des Pays-Bas.
No XXI. — Autres défauts de la Confédération actuelle (Hamilton)
Absence d’autorité dans le Congrès pour obtenir l’observation de
ses lois, de ses ordres, pour venir au secours d’un État. — Inconvénients
des Constitutions des États. — Remède proposé. —
Avantages des taxes de consommation et des impôts indirects.
No XXII. — Autres défauts de la Confédération actuelle (suite) (Hamilton)
Absence de tout pouvoir pour régler le commerce. — Dangers
du système de la levée des troupes par quote. — Dangers du
vole égal des États dans le Congrès. — Absence d’un pouvoir
judiciaire. — Impuissance du Congrès. — La Confédération
actuelle n’a jamais été ratifiée par le Peuple.
{{table|titre= No XXIII. — De la nécessité d’un gouvernement aussi
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No LXXIX. — Le département judiciaire (suite) (Hamilton)
Nécessité pour l’indépendance du judiciaire de lui assurer un traitement fixe. — Responsabilité du judiciaire. — Impeachment. — Impossibilité de destituer pour incapacité. — Comparaison avec la Constitution de New York.
No LXXX. — Les pouvoirs du judiciaire (Hamilton)
La compétence de l’autorité judiciaire doit comprendre : tous les cas que soulèveront les lois de l’Union, l’exécution des articles de la Constitution, ou qui mettront en cause les États-Unis, ou qui intéresseront la paix de l’Union vis-à-vis des puissances étrangères, les affaires entre deux États ou entre un État et les citoyens d’un autre État ou les citoyens de différents États, les affaires qui prendront naissance en pleine mer, ou les causes d’amirauté, ou dans lesquelles les tribunaux des États ne peuvent être compétents. — Examen des articles de la Constitution. — Conformité avec les solutions rationnelles. — Utilité de déléguer au judiciaire national la juridiction d’équité.
No LXXXI — Le pouvoir judiciaire (suite). Répartition du pouvoir judiciaire (Hamilton)
Utilité d’une Cour Suprême. — Utilité de confier le pouvoir judiciaire à un département distinct. — Cela assure plus complètement l’indépendance du judiciaire. — Exemple de certains États. — Empiétements possibles du judiciaire sur la législature. — Utilité de créer des Cours inférieures. — Recours à la Cour Suprême. — Insuffisance des tribunaux d’États — Juridiction en premier ressort de la Cour Suprême. — Juridiction en premier ressort des Cours inférieures. — Juridiction d’appel de la Cour Suprême.
No LXXXII. — Le pouvoir judiciaire (suite) (Hamilton)
Juridiction des tribunaux d’États dans les questions fédérales. — Les tribunaux d’États auront tout ce qui n’est pas spécialement délégué. — Rapports entre les tribunaux d’État et les Cours fédérales en cas de juridiction concurrente. — Appel possible des tribunaux d’État à la Cour Suprême. — Juridiction d’appel des Cours inférieures fédérales.
No LXXXIII. — Le pouvoir judiciaire et le jugement par jury (Hamilton
Objection tirée du silence de la Constitution proposée touchant le jugement par jury dans les affaires civiles. — Importance du jugement par jury. — Affaires criminelles et affaires civiles. — Le jury dans les différents États. — Difficulté de poser une règle générale. — Proposition du Massachusetts. — Système de la Constitution de New-York. — Système proposant le jury dans toutes les causes. — Conclusion.
No LXXXIV. — Réponse à des objections générales et diverses dirigées contre la Constitution (Hamilton)
Bill des droits. — La liberté de la presse. — Siège du gouvernement.
— Dettes dues aux États-Unis. — Dépenses entraînées par le nouveau système. — Conclusion.}}
No LXXXV. — Conclusion (Hamilton)
Méthode suivie pour la discussion des problèmes. — Appel à la loyauté et à la conscience du lecteur. — Confiance dans les arguments développés. — Les imperfections qui existent ne sont pas une cause suffisante pour rejeter la Constitution. — On les a exagérées. — La Constitution n’est pas radicalement imparfaite. — Les droits et les intérêts du peuple sont sauvegardés. — La Constitution n’est pas parfaite, mais elle est bonne. — La situation du pays ne permet pas d’attendre davantage. — Difficulté de réunir une autre Convention. — On ne fera jamais un plan qui satisfasse tous les États. — Des obstacles prétendus au vote d’amendements ultérieurs. — Facilité de les y introduire. — Conclusion.
appendice
Saint-Amand (Cher). — Imprimerie BUSSIÈRE.
